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TAUPIER (Michel) – LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALEXIS DE TOCQUEVILLE, Extrait des Travaux juridiques et économiques de l’Université de Rennes, t. XXVIII (photocopie reliée)

TAUPIER (Michel)

LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALEXIS DE TO...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
SAVY (Robert) – LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface R. Filhol, Bibl. d’ouvrages de droit social, t. VII

SAVY (Robert)

LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
SICOT (Lucien) & MARGEAT (Henri) – PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Gabriel Chéneaux de Leyritz, 4e éd. entièrement refondue du Commentaire de la loi du 13 juillet 1930

SICOT (Lucien) & MARGEAT (Henri)

PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE, Pr...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
CHAMPIGNY (Daniel) – L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens

CHAMPIGNY (Daniel)

L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les p...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
LAZERGES-ROTHÉ (Christine) – LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNEMENT, Étude sociologique et juridique, Préface de Georges Levasseur, Bibl. de sciences criminelles, t. XV

LAZERGES-ROTHÉ (Christine)

LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
BERTRAND (Edmond) – ÉTUDES ANGLAISES I. DE LA LOI DE BANQUEROUTE EN ANGLETERRE. II. DES ENQUÊTES LÉGISLATIVES EN ANGLETERRE. Conférence des attachés, extrait de la Revue pratique de droit français, numéros des 1er et 15 août 1866

BERTRAND (Edmond)

ÉTUDES ANGLAISES I. DE LA LOI DE BANQUEROUTE EN...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
[Conseil d’Analyse Économique] – SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie Cohen et Claude Henry, Commentaires de François Morin et Paul Champasur, annexes préparées par la Direction de la Prévision et Dominique Bureau

[Conseil d’Analyse Économique]

SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie ...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
[Commission européenne] – TRAITÉ D’AMSTERDAM : CE QUI A CHANGÉ EN EUROPE, coll. L’Europe en mouvement

[Commission européenne]

TRAITÉ D’AMSTERDAM : CE QUI A CHANGÉ EN EUROPE,...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local

[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]

LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[Commission européenne] – LA GOUVERNANCE DANS L’UNION EUROPÉENNE, édité par Olivier De Schutter, Notis Lebessis et John Paterson, coll. Les cahiers de la cellule de prospective

[Commission européenne]

LA GOUVERNANCE DANS L’UNION EUROPÉENNE, édité p...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
CARREAU (Dominique) et JUILLARD (Patrick) – DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, 4ème éd. refondue et augmentée

CARREAU (Dominique) et JUILLARD (Patrick)

DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, 4ème éd. refond...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
RIDEAU (Joël) – DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, 3ème éd., coll. Manuel

RIDEAU (Joël)

DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAU...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents

[CEDECE]

SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local

[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]

LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local

[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]

LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
[Centre européen des entreprises à participation publique] – EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC

[Centre européen des entreprises à participation publique]

EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
FOULQUIER (Norbert) – DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 2ème éd., coll. Manuel

FOULQUIER (Norbert)

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 2ème éd., coll. ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
DECOCQ (André et Georges) – DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMUNAUTAIRE, 1re éd., coll. Manuel

DECOCQ (André et Georges)

DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMUNAUTAIRE...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
[Collectif] – AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes

[Collectif]

AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Don...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
HUET (Michel) et BLANDIN (Amélie) – MARCHÉS PUBLICS D’ARCHITECTURE ET D’INGÉNIERIE, Conseils pratiques pour la passation et l’exécution des marchés publics de l’architecte et de l’ingénieriste en construction, urbain et paysage, coll. Urbanisme et constru

HUET (Michel) et BLANDIN (Amélie)

MARCHÉS PUBLICS D’ARCHITECTURE ET D’INGÉNIERIE,...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
GRYNFOGEL (Catherine) – DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, 3ème éd., coll. Systèmes Communautaire

GRYNFOGEL (Catherine)

DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, 3ème éd....

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
[Collectif] – LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS, Analyses juridique, économique et comparative. Europe, États-Unis, Japon, 2e éd., sous la direction d’Antoine Winckler et de François Brunet, avec des collaborations de David Encaoua,

[Collectif]

LA PRATIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONTRÔLE DES CONCE...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
ANDERSON (Perry) – LE NOUVEAU VIEUX MONDE. Sur le destin d’un auxiliaire de l’ordre américain, traduit de l’anglais par Cécile Arnaud, coll. Contre-feux

ANDERSON (Perry)

LE NOUVEAU VIEUX MONDE. Sur le destin d’un auxi...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
COT (Jean-Mathieu) et LA LAURENCIE (Jean-Patrice de) – LE CONTRÔLE FRANÇAIS DES CONCENTRATIONS, coll. Droit des affaires

COT (Jean-Mathieu) et LA LAURENCIE (Jean-Patrice de)

LE CONTRÔLE FRANÇAIS DES CONCENTRATIONS, coll. ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
MATTERA (Alfonso) – LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONCTIONNEMENT, 2ème éd., Préface de Martin Bangemann

MATTERA (Alfonso)

LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONC...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan

[Rapport]

SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
MALAURIE-VIGNAL (Marie) – DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIRE, 3ème éd., coll. U

MALAURIE-VIGNAL (Marie)

DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIR...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
BRAULT (Dominique) – POLITIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE LA CONCURRENCE EN FRANCE, coll. Droit des affaires

BRAULT (Dominique)

POLITIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE LA CONCURRENC...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[Collectif] – PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ ET GOUVERNANCE FUTURE, sous la direction de Ali Sedjari

[Collectif]

PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ ET GOUVERNANCE FUTURE,...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
MOREAU (Yannick) – ENTREPRISES DE SERVICE PUBLIC EUROPÉENNES ET RELATIONS SOCIALES, L’acteur oublié, en collaboration avec Bruno Maquart, coll. Prospective

MOREAU (Yannick)

ENTREPRISES DE SERVICE PUBLIC EUROPÉENNES ET RE...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.] – LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉENNE : ENTRE CONCURRENCE ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, sous la direction de Bernard Thiry et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes, v

[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.]

LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉEN...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes

[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]

INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
HOGUET (Patrick) – CYCLE D’URUGUAY : CONCLUSION ET MISE EN ŒUVRE COMMUNAUTAIRES, Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée Nationale pour l’Union Européenne sur la conclusion et la mise en œuvre de l’accord de Marrakech instituant l’Or

HOGUET (Patrick)

CYCLE D’URUGUAY : CONCLUSION ET MISE EN ŒUVRE C...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.

[Colloque]

LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
BARRÉ (Martin) – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, étude socio-juridique du contrat, Préface de Philippe Fouchard, Bibl. de droit privé, t. CXCI

BARRÉ (Martin)

L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
POULLE (Guillaume) – COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 11 AVRIL 1888 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 105 ET 108 DU CODE DE COMMERCE (Doctrine et Jurisprudence), Des fins de non-recevoir et des prescriptions opposables aux actions qui peuven

POULLE (Guillaume)

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

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