[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un
[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un
[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un
[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un
[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un
[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un
    [Ordonnance]
    PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670
Édition :
    Paris
Date :
    1757
    2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais, [8 ff.]-LXII-[1 ff.]-504 p. XXIV-272 p.
    Édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.

Référence : 34196

300,00 €

Mots-clés : Recueils d'Arrêts - Ordonnances

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