ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
    TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÈGLEMENTS INTERVENUS JUSQU’À PRÉSENT, 6ème éd. revue et augmentée considérablement
Édition :
    Paris
Date :
    1762
    in-4, veau brun moucheté, dos à nerfs orné, pc. de t. beige, tr. rouges, roulettes sur les coupes, beaux culs-de-lampe et lettrines, (plats frottés avec éraflures, XVI-486-CCLXI p.
    (Dupin n° 1192). Remarquable traité de droit pénal de la fin du XVIIIème siècle dont la lecture comparée montre qu’il surpasse bon nombre des commentaires des ordonnances de Louis XIV habituellement cités en cette matière. Il est précieux par son aspect exhaustif et méthodique. Il est en outre complété par un index de plus de 40 pages qui en rend la consultation particulièrement aisée. Plan : I - De la nature des crimes et des peines, II - De la compétence des juges, III - De la manière d’instruire les procès, IV - Édits, déclarations, décrets, règlements intervenus depuis l’ordonnance. Cette édition n’est pas citée par Dupin. Elle est en réalité conforme à la 5ème parue en 1751 (et que Dupin ne cite pas davantage).

Référence : 7223

Mots-clés : Ordonnances, Droit ancien

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