GUICHARD (Auguste-Charles)
    CODE MUNICIPAL OU BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNICIPAUX
Édition :
    Paris
Date :
    1791
    in-12, veau blond moucheté, dos lisse orné, pc. de tit. en maroquin brun, tranches dorées, filet doré encadrant les plats, (plats frottés, mors lég. fendus, coiffes un peu courtes, coins et coupes usés), intérieur très frais, XXVIII-588 p.
    Edition originale, manquante à la BNF qui ne dispose que d’une 2e edition de 1795, dont le contenu est sensiblement différent. Manque également à Berkeley et à Dupin. Un ouvrage précieux pour étudier les commencements du droit municipal moderne : on y trouve rassemblé toutes les dispositions révolutionnaires initiales sur la question. C’est également une source d’information importante sur le fonctionnement concret des municipalités grâce notamment à un recueil d’actes types (délibération pour faire l’adjudication au rabais ; pour la publication des lois ; “pour faire emploi des deniers communaux"...).

Référence : 7894

Mots-clés : Droit ancien, Droit administratif

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