HAMEL (Joseph)
    COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licence 3e année 1949-1950
Édition :
    Paris
Date :
    1950
    , polycopié rel. demi-chagrin fauve marbré à coins, dos à nerfs, tit. doré, superbe exemplaire, 371 p.
    Sous ce titre, l’auteur professe un cours de “droit fiscal du commerce” avec une première partie consacrée aux impôts communs à tous les commerçants, une deuxième partie consacrée aux impôts dus par les commerçants individus et une troisième partie sur les impôts dus par les sociétés commerciales. C’est une des premières tentatives modernes de droit fiscal des affaires de grande qualité et qui n’a pas été reprises dans un ouvrage publié. Texte rare.

Référence : 9360

Mots-clés : Droit commerciale - Sociétés - Droit des Affaires

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