[Collectif] – LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DA – La Mémoire du Droit

[Collectif] – LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires

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[Collectif]

LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires

Édition :

Paris

Date :

1982

in-8, br., très bon état, 191 p.

Référence : 22431

10,00 €

Mots-clés : Droit du travail - Droit social, Droit communautaire

Nouvelles acquisitions

[Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

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[Code civil - Édition Originale] – CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAPOLÉON.

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MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)] – TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien [par l’abbé Morellet], d’après la troisième Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. Avec les additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en i

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LAROMBIÈRE (Léobon) – THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1336, Nouvelle éd. tenue au courant de la jurisprudence

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DONNEDIEU DE VABRES (Henri) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, 2e éd. revue et mise à jour, SUPPLÉMENT AU TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, Le droit pénal du gouvernement proviso

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MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5e éd. augmentée de plusieurs Questions et

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[Nouveau Répertoire de Droit] – NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la direction de MM. Emmanuel VERGÉ & Georges RIPERT, avec la collaboration des Professeurs des Facultés de droit, de Magistrats et de Praticiens

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[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine avec le concours de M. Kœhler et de M. St. de Lanzac de Laborie et la collaboration de plusieurs magistrats e

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CATHERINE (Robert) – LE STYLE ADMINISTRATIF, Nouvelle éd. revue et complétée

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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 3e éd. augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le Code, les dispositions législatives

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[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1918 à 1936 [mq. 1920 et 1921]

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DOMAT (Jean) – LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC ET LEGUM DELECTUS, nouvelle éd. revue et corrigée

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GARNIER-PAGÈS – DICTIONNAIRE POLITIQUE, ENCYCLOPÉDIE DU LANGAGE ET DE LA SCIENCE POLITIQUES, Rédigé par une réunion de Députés, de Publicistes et de Journalistes, avec une introduction par Garnier-Pagès

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WALINE (Marcel) – MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.

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THIERS (Adolphe) – DISCOURS DE M. THIERS, Prononcés à l’Assemblée Nationale dans la discussion de la Constitution, Septembre et Octobre 1848 : Droit au travail. - Papier-monnaie. - Remplacement militaire

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GUIZOT (François) – DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)

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MOUNIER (Jean-Joseph) – NOUVELLES OBSERVATIONS sur les États-Généraux de France

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DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne