DOUET (Frédéric) – PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus famil – La Mémoire du Droit

DOUET (Frédéric) – PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de Maurice Cozian, 3ème éd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur

DOUET (Frédéric) – PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de Maurice Cozian, 3ème éd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur

DOUET (Frédéric)

PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de Maurice Cozian, 3ème éd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur

Édition :

Paris

Date :

2003/2004

in-8, br., bon état, XVI-694 p.

Référence : 40768

20,00 €

Mots-clés : Droit fiscal, Droit de la famille - Droit de la personne

Nouvelles acquisitions

AGULHON (Albert) – MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION

AGULHON (Albert)

MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
ALEXANDROFF (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉMISES PAR LES SOCIÉTÉS, (Extrait du Traité des Sociétés des Juris-Classeurs, fasc. 106 à 111), Principes généraux, Nature des obligations, Émission et souscription des obligations, Obligat

ALEXANDROFF (Léon)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉM...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
ANDRÉ (Léonce) – TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, Commentaire théorique et pratique de la loi du 22 juillet 1912 et du décret du 31 août 1913, Préface F. Drelon

ANDRÉ (Léonce)

TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
ANDRÉ (Louis) – LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire détaillé des lois préventives ou répressives de la récidive, Préface de Louis Barthou

ANDRÉ (Louis)

LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire ...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
ANSART (Pierre) – IDÉOLOGIES, CONFLITS ET POUVOIR, coll. Sociologie d’aujourd’hui

ANSART (Pierre)

IDÉOLOGIES, CONFLITS ET POUVOIR, coll. Sociolog...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
ANTONINI (P.) – LE SERMENT

ANTONINI (P.)

LE SERMENT

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
APPLETON (Jean) – LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES

APPLETON (Jean)

LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
ARDENNE DE TIZAC (G. d’) – LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique pour le dépouillement, la confection et la vérification du compte rendu de l’administration de la justice criminelle

ARDENNE DE TIZAC (G. d’)

LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I (Introduction, État des personnes, Actes de l’état

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, [t. III (Servitudes, Hypothèques, 6e éd.), VI (Petits contrats, Responsabilité, 6e éd.), VIII (Régimes matrimoniaux, 6e éd.) et XI (Donations, 5e éd.

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS L’OUVRAGE ALLEMAND DE C.-S. ZACHARIÆ, 3e éd. entièrement refondue et complétée

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS L’OUVRAGE...

Prix habituel 400,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 400,00 €
AUBRY (Charles), RAU (Charles-Frédéric) et alii – DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. III : Servitudes (suite), Privilèges, Hypothèque, par Paul Esmein et André Ponsard, 7e éd.

AUBRY (Charles), RAU (Charles-Frédéric) et alii

DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. III : Servitudes (suit...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel) – LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DANS LES PAYS DE LA CEE (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas)

AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel)

LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DAN...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation

AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément

AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)

TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
BARAV (Ami) – JUDICIAL ENFORCEMENT AND IMPLEMENTATION OF EUROPEAN UNION LAW, Preface by Allan Rosas, coll. European Union Law

BARAV (Ami)

JUDICIAL ENFORCEMENT AND IMPLEMENTATION OF EURO...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
BARROT (Robert), NICOURT (N. [Bernard]) – LE LIEN DE CAUSALITÉ, Actualités médico-légales de réparation du dommage corporel, vol. IV, coll. de médecine légale et de toxicologie médicale, n° 132

BARROT (Robert), NICOURT (N. [Bernard])

LE LIEN DE CAUSALITÉ, Actualités médico-légales...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
BAUDRON (Anne-Marie) – LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda, Bibl. de droit privé, t. CXXIII

BAUDRON (Anne-Marie)

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, t. I : 5e éd. revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et d

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une premiè...

Prix habituel 170,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 170,00 €
BEAUCHET (Ludovic) – HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNIENNE, Le Droit de la Famille (t. I & II), Le Droit de Propriété (t. III), Le Droit des Obligations (t. IV)

Épuisé

BEAUCHET (Ludovic)

HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNI...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €

Épuisé
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) – COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE antérieures au XVIe siècle, Textes et documents avec notes et dissertations. Première Partie : Coutumes et Styles (4 vol.) ; Seconde Partie : Recherches sur les Juridictions

BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)

COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...

Prix habituel 420,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 420,00 €
BELLESCIZE (Ramu de) – LE SYSTÈME BUDGÉTAIRE DES ÉTATS-UNIS, coll. Systèmes

BELLESCIZE (Ramu de)

LE SYSTÈME BUDGÉTAIRE DES ÉTATS-UNIS, coll. Sys...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
BENOID (M.) – TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE

BENOID (M.)

TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES ...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
BÉRARD (André) – PRIX DE REVIENT DANS LA CULTURE, Institut scientifique de recherches économiques et sociales, Mémoires et enquêtes, t. III

BÉRARD (André)

PRIX DE REVIENT DANS LA CULTURE, Institut scien...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
BERR (Claude-J.) et GROUTEL (Hubert) – DROIT DES ASSURANCES, 6e éd.., coll. Mementos Dalloz

BERR (Claude-J.) et GROUTEL (Hubert)

DROIT DES ASSURANCES, 6e éd.., coll. Mementos D...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne