TAILHADES (Edgar) – LA MODERNISATION DE LA JUSTICE, Rapport au Premier – La Mémoire du Droit

Nouvelles acquisitions

AGULHON (Albert) – MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION

AGULHON (Albert)

MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION

Prix habituel 30,00 €

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ALEXANDROFF (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉMISES PAR LES SOCIÉTÉS, (Extrait du Traité des Sociétés des Juris-Classeurs, fasc. 106 à 111), Principes généraux, Nature des obligations, Émission et souscription des obligations, Obligat

ALEXANDROFF (Léon)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉM...

Prix habituel 40,00 €

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ANDRÉ (Léonce) – TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, Commentaire théorique et pratique de la loi du 22 juillet 1912 et du décret du 31 août 1913, Préface F. Drelon

ANDRÉ (Léonce)

TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...

Prix habituel 45,00 €

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ANDRÉ (Louis) – LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire détaillé des lois préventives ou répressives de la récidive, Préface de Louis Barthou

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Prix habituel 50,00 €

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ANSART (Pierre) – IDÉOLOGIES, CONFLITS ET POUVOIR, coll. Sociologie d’aujourd’hui

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Prix habituel 45,00 €

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ANTONINI (P.) – LE SERMENT

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LE SERMENT

Prix habituel 50,00 €

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APPLETON (Jean) – LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES

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Prix habituel 140,00 €

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ARDENNE DE TIZAC (G. d’) – LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique pour le dépouillement, la confection et la vérification du compte rendu de l’administration de la justice criminelle

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LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique ...

Prix habituel 15,00 €

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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I (Introduction, État des personnes, Actes de l’état

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

Prix habituel 40,00 €

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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, [t. III (Servitudes, Hypothèques, 6e éd.), VI (Petits contrats, Responsabilité, 6e éd.), VIII (Régimes matrimoniaux, 6e éd.) et XI (Donations, 5e éd.

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

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Prix habituel 90,00 €

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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS L’OUVRAGE ALLEMAND DE C.-S. ZACHARIÆ, 3e éd. entièrement refondue et complétée

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

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Prix habituel 400,00 €

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AUBRY (Charles), RAU (Charles-Frédéric) et alii – DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. III : Servitudes (suite), Privilèges, Hypothèque, par Paul Esmein et André Ponsard, 7e éd.

AUBRY (Charles), RAU (Charles-Frédéric) et alii

DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. III : Servitudes (suit...

Prix habituel 30,00 €

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AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel) – LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DANS LES PAYS DE LA CEE (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas)

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Prix habituel 90,00 €

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AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation

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TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...

Prix habituel 80,00 €

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AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément

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TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...

Prix habituel 90,00 €

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BARAV (Ami) – JUDICIAL ENFORCEMENT AND IMPLEMENTATION OF EUROPEAN UNION LAW, Preface by Allan Rosas, coll. European Union Law

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BARROT (Robert), NICOURT (N. [Bernard]) – LE LIEN DE CAUSALITÉ, Actualités médico-légales de réparation du dommage corporel, vol. IV, coll. de médecine légale et de toxicologie médicale, n° 132

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LE LIEN DE CAUSALITÉ, Actualités médico-légales...

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BAUDRON (Anne-Marie) – LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda, Bibl. de droit privé, t. CXXIII

BAUDRON (Anne-Marie)

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...

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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, t. I : 5e éd. revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et d

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PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une premiè...

Prix habituel 170,00 €

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BEAUCHET (Ludovic) – HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNIENNE, Le Droit de la Famille (t. I & II), Le Droit de Propriété (t. III), Le Droit des Obligations (t. IV)

Épuisé

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HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNI...

Prix habituel 180,00 €

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Épuisé
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) – COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE antérieures au XVIe siècle, Textes et documents avec notes et dissertations. Première Partie : Coutumes et Styles (4 vol.) ; Seconde Partie : Recherches sur les Juridictions

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Prix habituel 420,00 €

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BELLESCIZE (Ramu de) – LE SYSTÈME BUDGÉTAIRE DES ÉTATS-UNIS, coll. Systèmes

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LE SYSTÈME BUDGÉTAIRE DES ÉTATS-UNIS, coll. Sys...

Prix habituel 10,00 €

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BENOID (M.) – TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE

BENOID (M.)

TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES ...

Prix habituel 45,00 €

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BÉRARD (André) – PRIX DE REVIENT DANS LA CULTURE, Institut scientifique de recherches économiques et sociales, Mémoires et enquêtes, t. III

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Prix habituel 35,00 €

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BERR (Claude-J.) et GROUTEL (Hubert) – DROIT DES ASSURANCES, 6e éd.., coll. Mementos Dalloz

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DROIT DES ASSURANCES, 6e éd.., coll. Mementos D...

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne