CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PU – La Mémoire du Droit

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[Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

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LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le COD...

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Épuisé
[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles

[Justinien]

CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et a...

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[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS ET JUSTINIEN traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 6 du Corpus Juris Civilis : Institutes de Gaïus et Justinien

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CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS E...

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[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition revue et corrigée traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. ; Tome 2 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd. ; Tome 3 : Digeste,

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CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition re...

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[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12

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CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...

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HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ; t. 1 : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. 2 et 3 : De l’action publique et de l’action civile ; t. 4 : De la police judiciaire ; t.

HÉLIE (Faustin-Adolphe)

TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE D...

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HELO (François) – LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONFÉRÉE AVEC LE DROIT ROMAIN SUR LES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN. Ou les commentaires du droit civil & françois sont explorés chacun dans son Titre séparé ; Conformément aux lois, ordonnances, coutumes &

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LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONFÉRÉE AVEC LE DRO...

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PUFENDORF (Samuel) – LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOIEN, TELS QU’ILS LUI SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduits du latin de feu Mr. Le Baron de Pufendorf par Jean Barbeyrac, Avec quelques Notes du Traducteur

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LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , Décrets, Arrêtés ministériels et Circulaires ministérielles, avec références au Recueil Sirey, au Journal du Palais et aux Pandectes françaises, du Ier vol. (28 juil. 1914-15 janv. 1915) au XIIe (1er nov. 1918

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MABLY (Abbé de) – DES DROITS ET DES DEVOIRS DU CITOYEN, Édition augmentée d’un Discours préliminaire, par l’Auteur de la Philosophie de la Nature et orné du portrait de Mably

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VUITRY (Adolphe) – ÉTUDES SUR LE RÉGIME FINANCIER DE LA FRANCE AVANT LA RÉVOLUTION DE 1789, Nouvelle série, Philippe Le Bel et ses trois fils (1285 - 1328), Les trois premiers Valois (1328 - 1380)

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ÉTUDES SUR LE RÉGIME FINANCIER DE LA FRANCE AVA...

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BEAUCHET (Ludovic) – HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNIENNE, Le Droit de la Famille (t. I & II), Le Droit de Propriété (t. III), Le Droit des Obligations (t. IV)

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HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNI...

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FAHLBECK (Pontus) – LA ROYAUTÉ ET LE DROIT ROYAL FRANCS Durant la première période de l’existence du royaume (486-614), Traduit par J.-H. Kramer

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LA ROYAUTÉ ET LE DROIT ROYAL FRANCS Durant la p...

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[Artois], TARDIF (Adolphe) – COUTUMIER D’ARTOIS, publié d’après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français de la Bibliothèque nationale

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DEMANTE (Gabriel) – PRINCIPES DE L’ENREGISTREMENT EN FORME DE COMMENTAIRE DE LA LOI DU 22 FRIMAIRE AN VII, 3e éd. dans laquelle a été refondue l’explication des lois récentes

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WILLEMS (Pierre) – LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE ROMAINE, SA COMPOSITION ET SES ATTRIBUTIONS

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LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE ROMAINE, SA COMPOSITI...

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GUILHIERMOZ (Paul) – ENQUÊTES ET PROCÈS, Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XVIe siècle, Suivi du style de la chambre des enquêtes, du style des commissaires du Parlement et de plusieurs autres textes et documents

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ENQUÊTES ET PROCÈS, Étude sur la procédure et l...

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PELLAT (Charles-Auguste) – EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN SUR LA PROPRIÉTÉ ET SES PRINCIPAUX DÉMEMBREMENTS ET PARTICULIÈREMENT SUR L’USUFRUIT (2e éd.), Suivi d’une traduction et d’un commentaire du livre VI des Pandectes

PELLAT (Charles-Auguste)

EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...

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LEROY-BEAULIEU (Paul) – TRAITÉ DE LA SCIENCE DES FINANCES, t. I : Des revenus publics ; t. II : Le budget et le crédit public

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MUIRHEAD (James) – INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVÉ DE ROME, trad. et annoté avec l’autorisation de l’auteur par G. Bourcart

MUIRHEAD (James)

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LEMONNIER (Henry) – ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AFFRANCHIS Aux trois premiers siècles de l’empire romain

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NIBOYET (Jean-Paulin) – COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ FRANÇAIS, 2e éd.

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COLOMBANI (José) – AUX ORIGINES DE LA CORSE FRANÇAISE, Politique et institution, 1768-1790

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PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL avec le concours de Jean Boulanger revu et complété par G. Ripert ; t. I : Principes généraux, Personnes, Biens, 3e éd. ; t. II : Obligations, Contrats, Sûretés réelles, 2e éd. ; [mq

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL avec le conco...

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GARSONNET (Eugène) – PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE, Contenant les matières exigées pour le deuxième examen de Baccalauréat

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne