JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
    JOUSSE (Daniel)
    NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
Édition :
    Paris
Date :
    1767
    2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t. II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302 / [2 ff.]-[345-788] p. [pagination continue].
    (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 p. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 p. sur « l’idée de la justice civile » qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.

Référence : 51202

140,00 €