CLAVIER (Pierre) – LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'É – La Mémoire du Droit

CLAVIER (Pierre) – LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'ÉPREUVE DES CRÉATIONS GÉNÉTIQUES, Préface de Jean-Marc Mousseron, coll. Logiques juridiques

CLAVIER (Pierre) – LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'ÉPREUVE DES CRÉATIONS GÉNÉTIQUES, Préface de Jean-Marc Mousseron, coll. Logiques juridiques

CLAVIER (Pierre)

LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'ÉPREUVE DES CRÉATIONS GÉNÉTIQUES, Préface de Jean-Marc Mousseron, coll. Logiques juridiques

Édition :

Paris

Date :

1998

in-8, br., bon état, 385 p.

Référence : 55049

20,00 €

Mots-clés : Propriété littéraire, artistique & industrielle

Nouvelles acquisitions

[Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

Épuisé

[Code]

LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le COD...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €

Épuisé
[Code civil - Édition Originale] – CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAPOLÉON.

[Code civil - Édition Originale]

CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFIC...

Prix habituel 800,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €
MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

MALEVILLE (Jacques de)

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...

Prix habituel 800,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €
[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)] – TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien [par l’abbé Morellet], d’après la troisième Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. Avec les additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en i

[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)]

TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’i...

Prix habituel 1.000,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.000,00 €
LAROMBIÈRE (Léobon) – THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1336, Nouvelle éd. tenue au courant de la jurisprudence

LAROMBIÈRE (Léobon)

THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...

Prix habituel 500,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 500,00 €
DONNEDIEU DE VABRES (Henri) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, 2e éd. revue et mise à jour, SUPPLÉMENT AU TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, Le droit pénal du gouvernement proviso

DONNEDIEU DE VABRES (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGI...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5e éd. augmentée de plusieurs Questions et

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
[Nouveau Répertoire de Droit] – NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la direction de MM. Emmanuel VERGÉ & Georges RIPERT, avec la collaboration des Professeurs des Facultés de droit, de Magistrats et de Praticiens

[Nouveau Répertoire de Droit]

NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la dire...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine avec le concours de M. Kœhler et de M. St. de Lanzac de Laborie et la collaboration de plusieurs magistrats e

[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii

NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après l...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
CATHERINE (Robert) – LE STYLE ADMINISTRATIF, Nouvelle éd. revue et complétée

CATHERINE (Robert)

LE STYLE ADMINISTRATIF, Nouvelle éd. revue et c...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 3e éd. augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le Code, les dispositions législatives

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...

Prix habituel 350,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 350,00 €
[Corpus Iuris Civilis], GOTHOFREDUS (Denis), CUJAS (Jacques), ANSELME (Antoine) et LEUWEN (Simon de) – CORPUS JURIS CIVILIS, PANDECTIS AD FLORENTINUM ARCHETYPUM EXPRESSIS, INSTITUTIONIBUS, CODICE ET NOVELLIS, (…) huic editioni nove accesserunt (…) J. Cuja

[Corpus Iuris Civilis], GOTHOFREDUS (Denis), CUJAS (Jacques), ANSELME (Antoine) et LEUWEN (Simon de)

CORPUS JURIS CIVILIS, PANDECTIS AD FLORENTINUM ...

Prix habituel 480,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 480,00 €
[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1918 à 1936 [mq. 1920 et 1921]

[Droit colonial]

RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURIS...

Prix habituel 250,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 250,00 €
[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 11 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)

[Cour de Cassation]

BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...

Prix habituel 1.200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.200,00 €
[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1904 (t. VII) à 1936 [mq. 7 années]

[Droit colonial]

RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURIS...

Prix habituel 450,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 450,00 €
DOMAT (Jean) – LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC ET LEGUM DELECTUS, nouvelle éd. revue et corrigée

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DR...

Prix habituel 650,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 650,00 €
GARNIER-PAGÈS – DICTIONNAIRE POLITIQUE, ENCYCLOPÉDIE DU LANGAGE ET DE LA SCIENCE POLITIQUES, Rédigé par une réunion de Députés, de Publicistes et de Journalistes, avec une introduction par Garnier-Pagès

GARNIER-PAGÈS

DICTIONNAIRE POLITIQUE, ENCYCLOPÉDIE DU LANGAGE...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
MILL (John-Stuart) – LE GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF, Traduit et précédé d’une introduction par M. Dupont-White, 2e éd.

MILL (John-Stuart)

LE GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF, Traduit et précé...

Prix habituel 100,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 100,00 €
VEDEL (Georges) – MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

VEDEL (Georges)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
WALINE (Marcel) – MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.

WALINE (Marcel)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
THIERS (Adolphe) – DISCOURS DE M. THIERS, Prononcés à l’Assemblée Nationale dans la discussion de la Constitution, Septembre et Octobre 1848 : Droit au travail. - Papier-monnaie. - Remplacement militaire

THIERS (Adolphe)

DISCOURS DE M. THIERS, Prononcés à l’Assemblée ...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
GUIZOT (François) – DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)

GUIZOT (François)

DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)

Prix habituel 160,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 160,00 €
MOUNIER (Jean-Joseph) – NOUVELLES OBSERVATIONS sur les États-Généraux de France

MOUNIER (Jean-Joseph)

NOUVELLES OBSERVATIONS sur les États-Généraux d...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
GROTIUS (Hugo) – HUGONIS GROTII DE JURE BELLI AC PACIS LIBRI TRES, In quibus Jus Naturæ & Gentium, item juris Publici præcipua explicantur. EDITIO NOVISSIMA cum Annotatis Auctoris, ex postrema ejus ante obitum cura. Accesserunt ANNOTATA in Epistolam Pauli

GROTIUS (Hugo)

HUGONIS GROTII DE JURE BELLI AC PACIS LIBRI TRE...

Prix habituel 800,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €
DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ

DESLANDRES (Maurice)

HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...

Prix habituel 240,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne