[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz
    [Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
    PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz
Édition :
    Paris
Date :
    1940
    in-8, br., (couv. très légt fanée), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], [3 ff.]-574-16 p.
    Ouvrage, prenant à la suite des mouvements de décolonisation le titre de « Précis de droit des pays d’Outre-Mer », consacré à l’études des colonies que les auteurs définissent de manière générale comme « des territoires, situés le plus souvent outre-mer, qu’un État à civilisation européenne a placés sous sa dépendance plus ou moins complète. » Les trois caractères de la colonisation moderne seraient alors, selon ces auteurs, « 1° elle se présente comme une entreprise d’État ; 2° elle implique l’existence, sur le territoire d’outre-mer, d’une société locale nouvelle, d’origine européenne ; 3° elle fait apparaître un établissement nouveau, placé dans une situation spéciale à l’égard du pays colonisateur, celui-ci prenant la qualité de métropole. » Les parties sont ensuite réparties entre l’étude des « Principes constitutionnels du droit colonial », « Le régime des personnes et des terres et le régime économique », « L’organisation administrative et judiciaire ».

Référence : 56084

Mots-clés : Droit colonial

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