RENOUARD (Augustin-Charles)
    TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement nouvelle
Édition :
    Paris
Date :
    1844
    in-8, demi-veau brun, dos lisse orné, (dos et coiffe inf. lég. frottés, coins lég. usés, qq. piqûres), 548 p.
    À côté de son classique Traité du droit d’auteur, Renouard a poursuivi l’étude de la propriété intellectuelle et industrielle, avec ce texte, tout à fait aussi fondamental, consacré aux brevets d’invention, qui est peut-être même plus rare que celui précédemment cité. Cette édition n’a plus grand chose à voir avec la précédente de 1825. Et on doit souligner l’intérêt théorique majeur de la préface consacrée au rôle de l’État dans le développement de l’industrie, qui témoigne d’une acception juridique de la doctrine libérale.

Référence : 9044

Mots-clés : Propriété industrielle

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