BELBEUF (Le Marquis de)
    LE CODE DES MAGISTRATS HONORAIRES et DES ATTRIBUTIONS DU SÉNAT (2 ouvrages reliés ensemble)
Édition :
    Paris
Date :
    1861
    in-8, demi-chagr. violet, dos à nerfs orné, (lég. impacts sur les coupes, qq. rousseurs), 125-787 p.
    Sur ce sujet délicat de l’honorariat, une étude exceptionnellement complète de l’ensemble du régime de l’ancien droit et des différents gouvernements révolutionnaires (sous l’Empire on parle davantage de vétérans que d’honoraires) examinant aussi bien les conditions dans lesquelles l’honorariat peut être décerné que les conséquences juridiques qui résultent de ce régime. On peut rapprocher ce texte, pour la période récente, de la préface du doyen Vedel aux Études Jean Boulouis, Droit communautaire et droit français, relatant la menace de grève des doyens auxquels le général de Gaulle refusait de donner le titre d’honoraires.

Référence : 9068

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