MOLÈNES (M. de)
    TRAITÉ PRATIQUE DES FONCTIONS DE PROCUREUR DU ROI SUIVI D’UNE DISCUSSION SUR LA QUESTION DE DUEL
Édition :
    Paris
Date :
    1843
    2 vol. in-8, demi-veau grenat, dos lisse orné, titres dorés, (lég. érafl. sur les plats, dos passés, qq. p. acidifiées, rousseurs), XXXII-448 / 584 p.
    Ce texte est écrit à deux niveaux. On y trouve d’abord une étude pratique du système du ministère public de la première partie du XIXème siècle que nous tenons pour une des plus informatives sur la question. On y trouve ensuite une réflexion générale sur le statut de cette institution qui mérite aujourd’hui encore d’être réexaminée à l’heure des exigences nouvelles que la Cour européenne des Droits de l’homme fait peser sur ces magistrats en vertu de la mise en œuvre des règles de procès équitables. Substantiel index et texte supplémentaire sur les duels contenus dans l’ouvrage.

Référence : 9158

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