SIREY (Jean-Baptiste)
    LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Édition :
    Paris
Date :
    1819
    in-8, veau brun moucheté, dos lisse richement orné, plats encadrés de filets à froid, bon exemplaire hormis qq. notes manuscrites au revers du deuxième plat, 812 p.
    (Dupin n° 1375). Important ouvrage composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2ème partie très substantielle d’une dissertation intitulée “Du droit en général, de son essence et de son objet” ; d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Il contient également l’édition princeps de l’important “Conseil d’État selon la Charte” que S. publia la même année. D’ailleurs, dans ce dernier texte, S. indique expressement les emprunts qu’il fait à celui-ci. En revanche, d’autres passages, notamment techniques, n’ont pas été réédités.

Référence : 9189

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