Résultats de la recherche
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GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SAVY (Robert)
LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COLLIN (Edmond-François)
THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. Qui testame...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II : La Famille, Les Incapacité...
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[Colloque - SFDI]
LA RÉORGANISATION MONDIALE DES ÉCHANGES, Colloq...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
INSTITUT AMÉRICAIN DE DROIT INTERNATIONAL, fond...
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ROUSSEL (André) et alii
LOI 78-12, DÉCRET ET ARRÊTÉS DE NOVEMBRE 1978, ...
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[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PONT (Paul)
DE LA CONVERSION DES ACTIONS NOMINATIVES EN TIT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SPITZ (René)
LA FORMATION DU PACTE DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 6e éd. par É. BA...
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[Colloque]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PÉLISSIER (Jean), LYON-CAEN (Antoine), JEAMMAUD (Antoine) et DOCKÈS (Emmanuel)
LES GRANDS ARRÊTS DE DROIT DU TRAVAIL, Avant-pr...
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FULPIUS (Lucien)
L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les...
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COLLIEZ (A.)
DES ENTENTES DE PRODUCTEURS ET DE COMMERÇANTS A...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Code], MEULENAERE (O. de)
CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BOULMIER (Daniel)
PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE &...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BESSON (Emmanuel)
TRAITÉ PRATIQUE DU PRIVILÈGE DU TRÉSOR EN MATIÈ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION - POURVOIS ET ARRÊTS ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA LOI DU 17 AOÛT 1948 TENDANT AU REDRESSEMENT ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert)
DROIT DE L’INFORMATION, avec la collaboration d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)
BANQUES ET BOURSES, 3e éd. par Lucien M. MARTIN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Colloque - SFDI] – LA RÉORGANISATION MONDIALE DES ÉCHANGES, Colloque de Nice (1er au 3 juin 1995), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/44101-1.jpg?v=1766941640&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface R. Cassin et M. Waline, 6ème éd.](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/34215-1.jpg?v=1766932962&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année, 3e-4e trim. 1977, n° 3-4, LA PRÉVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/8021-1_6ea59a87-9cfa-475f-8828-ddae2b4923ca.jpg?v=1766914831&width=533)
![[Code], MEULENAERE (O. de) – CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/46921-1.jpg?v=1766943871&width=533)
