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    VERNET (Prosper) – TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des diverses restrictions apportées dans l’intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire

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    VERNET (Prosper)

    TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des ...

    Prix habituel 45,73 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,73 €
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  • BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) – DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE ET DE LA RÉDUCTION : t. I : De la portion de biens disponible ; t. II : De la réduction

    BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) – DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE ET DE LA RÉDUCTION : t. I : De la portion de biens disponible ; t. II : De la réduction

    Épuisé

    BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)

    DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE ET DE LA RÉDU...

    Prix habituel 160,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 160,00 €
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    ELIACHEVITCH (Basile), TAGER (Paul), NOLDE (Baron Boris) et alii – TRAITÉ DE DROIT CIVIL ET COMMERCIAL DES SOVIETS, I : Introduction - Les Personnes, II : Les obligations - Les sociétés, III : Les biens - Droit de famille - Successions et testaments

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    ELIACHEVITCH (Basile), TAGER (Paul), NOLDE (Baron Boris) et alii

    TRAITÉ DE DROIT CIVIL ET COMMERCIAL DES SOVIETS...

    Prix habituel 121,96 €
    Prix habituel Prix promotionnel 121,96 €
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  • [Colloque] – L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS ; Journées René Savatier, Poitiers 24-25 octobre 1985, Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 15

    [Colloque] – L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS ; Journées René Savatier, Poitiers 24-25 octobre 1985, Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 15

    Épuisé

    [Colloque]

    L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 1ère éd. : t. I : Principes généraux. Théorie générale des personnes. Les Biens. - Filiation. - Incapables. t. II : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypothèque

    PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 1ère éd. : t. I : Principes généraux. Théorie générale des personnes. Les Biens. - Filiation. - Incapables. t. II : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypothèque

    Épuisé

    PLANIOL (Marcel)

    TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 1ère éd. : t...

    Prix habituel 500,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 500,00 €
    Épuisé
  • PROUDHON (Jean-Baptiste) – TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2e éd., revue, mise en harmonie avec la législation actuelle, et augmentée d’un commentaire de la loi sur les chemi

    PROUDHON (Jean-Baptiste) – TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2e éd., revue, mise en harmonie avec la législation actuelle, et augmentée d’un commentaire de la loi sur les chemi

    Épuisé

    PROUDHON (Jean-Baptiste)

    TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION D...

    Prix habituel 240,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
    Épuisé
  • TIMBAL (Prosper) – DES DONATIONS RÉMUNÉRATOIRES EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS

    TIMBAL (Prosper) – DES DONATIONS RÉMUNÉRATOIRES EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS

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    TIMBAL (Prosper)

    DES DONATIONS RÉMUNÉRATOIRES EN DROIT ROMAIN ET...

    Prix habituel 80,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

    PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

    Épuisé

    PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

    TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au ...

    Prix habituel 150,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 150,00 €
    Épuisé
  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 10e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

    PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 10e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

    Épuisé

    PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

    TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au ...

    Prix habituel 160,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 160,00 €
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  • FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine) – EXPROPRIATION DES BIENS, Procédure, Principes d’indemnisation, Compatibilité avec la Convention européenne des droits de l’Homme, Fiscalité de l’expropriation, 10e éd., coll. Analyse juridique

    FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine) – EXPROPRIATION DES BIENS, Procédure, Principes d’indemnisation, Compatibilité avec la Convention européenne des droits de l’Homme, Fiscalité de l’expropriation, 10e éd., coll. Analyse juridique

    Épuisé

    FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine)

    EXPROPRIATION DES BIENS, Procédure, Principes d...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
    Épuisé
  • SERMENT (William) – ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situation légale, au point de vue des biens, des associations privées autres que les sociétés civiles et commerciales, Université de Genève

    SERMENT (William) – ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situation légale, au point de vue des biens, des associations privées autres que les sociétés civiles et commerciales, Université de Genève

    Épuisé

    SERMENT (William)

    ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situa...

    Prix habituel 50,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
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    DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – TRAITÉS DES PRESCRIPTIONS, DE L’ALIÉNATION DES BIENS D’ÉGLISE, ET DES DIXMES, SUIVANT LES DROITS CIVIL ET CANON, LA JURISPRUDENCE DU ROYAUME, & LES USAGES DU COMTÉ DE BOURGOGNE, Seconde édition

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    DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

    TRAITÉS DES PRESCRIPTIONS, DE L’ALIÉNATION DES ...

    Prix habituel 243,92 €
    Prix habituel Prix promotionnel 243,92 €
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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t. I : Principes généraux - Les Personnes - La Famille - Les Incapables - Les Biens ; t. II : Les Preuves - Théorie générale des obligations - Les Contrats - Privilèges et hypothèques ; t. I

    PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t. I : Principes généraux - Les Personnes - La Famille - Les Incapables - Les Biens ; t. II : Les Preuves - Théorie générale des obligations - Les Contrats - Privilèges et hypothèques ; t. I

    Épuisé

    PLANIOL (Marcel)

    TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t...

    Prix habituel 150,00 €
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  • TIXIER (Gilbert) et GEST (Guy) – DROIT FISCAL INTERNATIONAL, coll. Droit fondamental

    TIXIER (Gilbert) et GEST (Guy) – DROIT FISCAL INTERNATIONAL, coll. Droit fondamental

    Épuisé

    TIXIER (Gilbert) et GEST (Guy)

    DROIT FISCAL INTERNATIONAL, coll. Droit fondame...

    Prix habituel 45,00 €
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  • HILAIRE (Jean) – LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER DU DÉBUT DU XIIIe SIÈCLE À LA FIN DU XVIe SIÈCLE, Contribution aux études d’histoire du droit écrit

    HILAIRE (Jean) – LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER DU DÉBUT DU XIIIe SIÈCLE À LA FIN DU XVIe SIÈCLE, Contribution aux études d’histoire du droit écrit

    Épuisé

    HILAIRE (Jean)

    LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION ...

    Prix habituel 160,00 €
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    Épuisé
  • BOYS (Ch. du) – ÉTUDE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ACCORDÉS À L’ÉTAT, AUX COMMUNES ET AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SUR LES BIENS DE LEURS COMPTABLES, Précédée d’un essai sur le privilège du fisc dans la législation romaine

    BOYS (Ch. du) – ÉTUDE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ACCORDÉS À L’ÉTAT, AUX COMMUNES ET AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SUR LES BIENS DE LEURS COMPTABLES, Précédée d’un essai sur le privilège du fisc dans la législation romaine

    Épuisé

    BOYS (Ch. du)

    ÉTUDE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ACCORDÉ...

    Prix habituel 25,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
    Épuisé
  • LABRUSSE-RIOU (Catherine) – L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de René David, Bibl. de droit privé, t. LVI

    LABRUSSE-RIOU (Catherine) – L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de René David, Bibl. de droit privé, t. LVI

    Épuisé

    LABRUSSE-RIOU (Catherine)

    L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface ...

    Prix habituel 70,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
    Épuisé
  • RIGAUD (Louis) – LE DROIT RÉEL, Histoire et théories, Son origine institutionnelle, Thèse, Université de Toulouse. – Faculté de droit

    RIGAUD (Louis) – LE DROIT RÉEL, Histoire et théories, Son origine institutionnelle, Thèse, Université de Toulouse. – Faculté de droit

    Épuisé

    RIGAUD (Louis)

    LE DROIT RÉEL, Histoire et théories, Son origin...

    Prix habituel 350,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 350,00 €
    Épuisé
  • FARJAT (Gérard) – POUR UN DROIT ÉCONOMIQUE, 1re éd.

    FARJAT (Gérard) – POUR UN DROIT ÉCONOMIQUE, 1re éd.

    Épuisé

    FARJAT (Gérard)

    POUR UN DROIT ÉCONOMIQUE, 1re éd.

    Prix habituel 20,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
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  • GINOSSAR (Samuel) – DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux

    GINOSSAR (Samuel) – DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux

    Épuisé

    GINOSSAR (Samuel)

    DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...

    Prix habituel 140,00 €
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    VATIMESNIL (M. de), BERRYER, BARROT (Odilon), DUFAURE et PAILLET – MÉMOIRE À CONSULTER SUR LES DÉCRETS DU 22 JANVIER 1852 RELATIFS AUX BIENS DE LA FAMILLE D’ORLÉANS

    Épuisé

    VATIMESNIL (M. de), BERRYER, BARROT (Odilon), DUFAURE et PAILLET

    MÉMOIRE À CONSULTER SUR LES DÉCRETS DU 22 JANVI...

    Prix habituel 91,47 €
    Prix habituel Prix promotionnel 91,47 €
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  • GINOSSAR (Samuel) – DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux

    GINOSSAR (Samuel) – DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux

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    GINOSSAR (Samuel)

    DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...

    Prix habituel 200,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
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  • GULPHE (Pierre) – L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de droit de Paris

    GULPHE (Pierre) – L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de droit de Paris

    Épuisé

    GULPHE (Pierre)

    L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de dr...

    Prix habituel 90,00 €
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  • LOYSEAU (Charles) – LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU Avocat en Parlement CONTENANT LES CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES, LES TRAITEZ DES SEIGNEURIES, DES ORDRES & SIMPLES DIGNITEZ, DU DÉGUERPISSEMENT & DÉLAISSEMENT PAR HYPOTHÈQUE, DE LA GARANTIE DES

    LOYSEAU (Charles) – LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU Avocat en Parlement CONTENANT LES CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES, LES TRAITEZ DES SEIGNEURIES, DES ORDRES & SIMPLES DIGNITEZ, DU DÉGUERPISSEMENT & DÉLAISSEMENT PAR HYPOTHÈQUE, DE LA GARANTIE DES

    Épuisé

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