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  • [FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés] – NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. Fenet, Extraits choisis et présentés sous la direction et avec la Préface de François Esw

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    Prix habituel 60,00 €
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  • [Code civil - Chine] – CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son Exc. Hu Han-min : – Tome premier : livre I : Des principes généraux ; livre II : Des Obligations ; livre I

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  • CALASTRENG (Simone) – LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’article 1165 du Code civil, Préface de Gabriel Marty

    CALASTRENG (Simone) – LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’article 1165 du Code civil, Préface de Gabriel Marty

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    Prix habituel 120,00 €
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  • [Code civil] – RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec les Discours des orateurs du Gouvernement, les Rapports de la commission du Tribunat, et les Opinions émises pendants le cours de la discussion, et dont le Tribunat a ordonné l’impression

    [Code civil] – RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec les Discours des orateurs du Gouvernement, les Rapports de la commission du Tribunat, et les Opinions émises pendants le cours de la discussion, et dont le Tribunat a ordonné l’impression

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  • DELIYANNIS (Jean) – LE CINQUANTENAIRE DU CODE CIVIL, extrait de la Revue hellénique de droit international, 1996, 49:1

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    MOREL (René) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CIVIL APPROFONDI ET COMPARÉ, Doctorat année 1942-1943 : Les effets de l’hypothèque et 1943-1944 : Le régime de communauté, son évolution depuis le Code civil

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  • ARNAUD (André-Jean) – LES ORIGINES DOCTRINALES DU CODE CIVIL FRANÇAIS, Préface de Michel Villey, coll. Bibl. de philosophie du droit, vol. IX

    ARNAUD (André-Jean) – LES ORIGINES DOCTRINALES DU CODE CIVIL FRANÇAIS, Préface de Michel Villey, coll. Bibl. de philosophie du droit, vol. IX

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    TROUILLER, FELURER, BEUDANT, TARTARI, GARRAUD – Divers Cours de Code Civil à la faculté de droit de Grenoble 1882-1887 recueillis par L. Stouff

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    PROUDHON (M) – TRAITÉ SUR L’ÉTAT DES PERSONNES et sur le titre préliminaire du Code Civil, 3e édition considérablement augmentée par M. Valette

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL

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    [Manuscrit - Inédit], PROUDHON (Jean-Baptiste-Victor) – EXPLICATIONS SUR LE CHAPITRE DE L’ANTICHRÈSE ET LES TROIS DERNIERS TITRES DU CODE CIVIL (art. 2085 à 2281)

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    THOMINE-DEMASURES – TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, OU EXPLICATION MÉTHODIQUE ET RAISONNÉE DU CODE DE PROCÉDURE

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    ALLÈGRE – LE CODE CIVIL COMMENTÉ À L’USAGE DU CLERGÉ DANS SES RAPPORTS AVEC LA THÉOLOGIE MORALE ET LES QUESTIONS SOCIALES, 6ème éd.

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  • GAU-CABÉE (Caroline) – DROITS D’USAGE ET CODE CIVIL, L’invention d’un hybride juridique, Préface de Jacques Poumarède, Bibl. de droit, t. 450

    GAU-CABÉE (Caroline) – DROITS D’USAGE ET CODE CIVIL, L’invention d’un hybride juridique, Préface de Jacques Poumarède, Bibl. de droit, t. 450

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    CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, nouvelle éd.

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    VALETTE (Auguste) – EXPLICATION SOMMAIRE DU LIVRE PREMIER DU CODE NAPOLÉON ET DES LOIS ACCESSOIRES, avec divers renvois au traité sur l’état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil, par Proudhon, annoté par M. Valette

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    FAYE (Ernest) – LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTIONS, DE SA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE OBSERVÉE EN MATIÈRE CIVIL, SUIVI DU CODE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES ET RÈGLEMENTS

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    CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] et MAZERAT (A.) – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, nouvelle éd.

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  • [Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

    [Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

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  • [Napoléon - Code civil] – LA GLOIRE ET LE GÉNIE DU GRAND HOMME « De hauts faits j’ai dotté l'histoire Et la postérité Dira si par mais lois mieux que par la victoire J’ai conquis l'immortalité.

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  • MOULY-GUILLEMAUD (Clémence) – RETOUR SUR L’ARTICLE 1135 DU CODE CIVIL, Une nouvelle source du contenu contractuel, Préface de Didier Ferrier, avant-propos de Christian Atias et Rémy Cabrillac, Bibl. de droit privé t. 460

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    [Code Napoléon] – BULLETIN DES LOIS n° 154 bis du 3 sept. 1807

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    Prix habituel 304,90 €
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  • LANDREAU (Denis) – LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence,  Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé, t. LX

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  • [Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec le concours de M. KŒHLER et de M. St. de LANZAC de LABORIE et la collaboration de

    [Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec le concours de M. KŒHLER et de M. St. de LANZAC de LABORIE et la collaboration de

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