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VALAZÉ (Charles-Éléonore Dufriche de)
LOIX PÉNALES DÉDIÉES À MONSIEUR FRÈRE DU ROI
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
KORNPROBST (Bruno)
LA NOTION DE PARTIE ET LE RECOURS POUR EXCÈS DE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
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Épuisé
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[Conseil d’État], JACQUEMART (Denis)
LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE CASSATION, Préface d...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
LE GOUVERNEMENT D’ASSEMBLÉE
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ARNOULT
COLLECTION DES DÉCRETS DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE...
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[SIEYÈS (Emmanuel)] – OELSNER, (Conrad Engelbert)
NOTICE SUR LA VIE DE SIEYES, Membre de la premi...
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LAMARTINE
LE PASSÉ, LE PRÉSENT ET L’AVENIR DE LA RÉPUBLIQUE
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CODE DES DÉLITS ET DES PEINES
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VILLERS (Robert)
L’ORGANISATION DU PARLEMENT DE PARIS ET DES CON...
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BELBEUF (Le Marquis de)
LE CODE DES MAGISTRATS HONORAIRES et DES ATTRIB...
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Épuisé
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CODE DES SUCCESSIONS, OU RECUEIL DES DÉCRETS, d...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
GUICHARD (Auguste-Charles)
CODE MUNICIPAL OU BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNIC...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
DOLLÉANS (Édouard)
RÉPÉTITIONS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, Doctorat anné...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
BERGASSE (Nicolas)
RAPPORT DU COMITÉ DE CONSTITUTION, SUR L’ORGANI...
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LANJUINAIS (Jean-Denis)
CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN E...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
[Code Napoléon]
BULLETIN DES LOIS n° 154 bis du 3 sept. 1807
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
BOUCHER (Robert Charles)
LA SCIENCE DES NÉGOCIANS ET TENEURS DE LIVRES, ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Code - Prusse]
ALLGEMEINES LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MAJOROS (Ferenc)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/26176-1.jpg?v=1766928788&width=533)
![[Conseil d’État], JACQUEMART (Denis) – LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE CASSATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. XIII](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/37453-1.jpg?v=1766935409&width=533)
![[Code - Prusse] – ALLGEMEINES LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAATEN, Unveränderter Abdruck der Ausgabe von 1821 (4 vol.) ; REGISTER ZUM ALLGEMEINEN LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAATEN (1 vol.) ; NACHTRAG ZUM ALLGEMEINEN LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/53418-1.jpg?v=1766954808&width=533)
