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GUIBERT
NOTICE HISTORIQUE SUR LA COMPAGNIE DES AGRÉÉS A...
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TYPALDO-BASSIA (Athanasios)
LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN ...
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KAYSER (Jacques)
LE QUOTIDIEN FRANÇAIS, Préface de Pierre Renouv...
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BLIN (Henri), CHAVANNE (Albert), DRAGO (Roland) et BOINET (Jean)
DROIT DE LA PRESSE, CAHIER DE MISE À JOUR DE LA...
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TISSOT (Claude-Joseph)
LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS L...
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BESSON (Emmanuel)
TRAITÉ PRATIQUE DU PRIVILÈGE DU TRÉSOR EN MATIÈ...
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GAILLARD (Emmanuel), CARREAU (Dominique) et LEE (William L.)
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études interna...
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LARROUMET (Christian)
INTRODUCTION AU DROIT CIVIL, année 1976
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LARROUMET (Christian)
DROIT DES BIENS, année 1979
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[Collectif]
INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLE...
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LE FUR (Louis)
LES DROITS DES PARTICULIERS ET CEUX DE L’ÉTAT E...
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SALOMON (A.)
L’O.N.U. ET LA PAIX, Le Conseil de Sécurité et ...
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[Ministère de la Justice]
GUIDE DES DROITS DES VICTIMES, Préface de Rober...
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MANIN (Philippe)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Droit Science...
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GIVRY (Jean de)
DROITS DE L’HOMME, TRAVAIL ET SYNDICATS, L’acti...
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[Collectif]
DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Déc...
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[Périodique], LEPEC
BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCE...
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PERCEROU (Jean) et DESSERTEAUX (Marc)
LES DROITS DU CRÉANCIER EN CAS DE FAILLITE DE S...
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DROITS DES SURETÉS, 3ème éd., coll. Juris Class...
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[Cour de Cassation]
BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 1990
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AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
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LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE, 1er oc...
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LYON (Jacques)
LA POLITIQUE DOUANIÈRE AGRICOLE DE L’EMPIRE ALL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![TISSOT (Claude-Joseph) – LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/2920-1.jpg?v=1766922844&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLES ET DES AVERTISSEMENTS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET LES TAXES Y ASSIMILÉES (20 novembre 1911)](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/36872-1.jpg?v=1766934999&width=533)
![[Ministère de la Justice] – GUIDE DES DROITS DES VICTIMES, Préface de Robert Badinter, dessins de Jean-Marie Fourquet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/28713-1.jpg?v=1766929978&width=533)
![[Collectif] – DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/22103-1.jpg?v=1766925769&width=533)
![[Périodique], LEPEC – BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES, depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, t. 9 (Consulat), 14 (Restaurat](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/20771-1.jpg?v=1766924793&width=533)
![[Cour de Cassation] – BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 1990](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/39469-1.jpg?v=1766937241&width=533)
