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  • [Collectif] – SPORT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 2 février 2009

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    Prix habituel 30,00 €
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  • COLIN (Paul), CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond) – FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. Chauveau et A.-S. Glandaz, 12e éd. entièrement revue et mise au courant de la législation et de

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    Prix habituel 40,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg

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    Prix habituel 20,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
  • SELIGMAN (Edmond) – EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 21 MAI 1858 SUR LES ARTICLE MODIFIÉS DES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LA PROCÉDURE D’ORDRE, ouvrage examiné et annoté par Paul PONT ET MIS EN RAPPORT AVEC SON COMMENTAIRE SUR LES PRIVILÈGES

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    Prix habituel 120,00 €
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  • FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la co

    FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la co

    FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)

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    Prix habituel 280,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE RÔLE DE LA PRATIQUE DANS LA FORMATION DU DROIT, Journées Suisses 1983, t. XXXIV

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    Prix habituel 90,00 €
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  • [AIDRU] – LA FLEXIBILITÉ EN DROIT DE L’URBANISME Flexibilty in urban planning law  Actes du XIIIe Colloque de l’AIDRU Bergame et Brescia – 16-17 Septembre 2022 XIIIth AIDRU Conference Proceedings Bergamo and Brescia – September 16-17, 2022  Sous la dir. d

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    Prix habituel 95,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)

    [Travaux de l’Association Henri Capitant] – ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)

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    Prix habituel 45,00 €
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  • [Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, Codes Annotés, Jurisprudence Générale Dalloz ; ADDITIONS (1er octobre 19

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    Prix habituel 70,00 €
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  • GÉRARD (Octave) – DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du président du tribunal civil en cas d’urgence

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    Prix habituel 30,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)

    [Travaux de l’Association Henri Capitant] – ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)

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    Prix habituel 45,00 €
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  • LABOULAYE (Édouard) et DARESTE (Rodolphe) – LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE et instruction de practique et maniere de proceder et practiquer es souveraines cours de parlement, prevoste et vicomte de Paris, et autres iuridictions du royaume de France, nouvell

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    LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE et instruction de ...

    Prix habituel 200,00 €
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  • CURASSON (Jacques) – TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la Loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s’y rattachent et les règles de la procédure civile et criminel

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    CURASSON (Jacques)

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    Prix habituel 10,00 €
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  • CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe) – SUPPLÉMENT ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE AUX LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE. Contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu’à ce

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    Prix habituel 60,00 €
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  • CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe) – LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5ème éd. augmentée d’un supplément alphabétique et analytique. Contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de l

    CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe) – LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5ème éd. augmentée d’un supplément alphabétique et analytique. Contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de l

    CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

    LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5èm...

    Prix habituel 240,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CORPS HUMAIN ET LE DROIT, Journées belges du 1er au 6 sept., t. XXVI (1975)

    [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CORPS HUMAIN ET LE DROIT, Journées belges du 1er au 6 sept., t. XXVI (1975)

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    Prix habituel 60,00 €
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  • [Codes annotés - Journal du Palais] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteurs du Recueil Général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, Codes annotés contenan

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    Prix habituel 45,00 €
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  • RIDEAU (Léon) – DE LA JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ET DES CAS DANS LESQUELS IL Y A LIEU D’Y RECOURIR

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    Prix habituel 45,00 €
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  • [Colloque] – LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET L’ENVIRONNEMENT, Colloque d’Angers sous la direction de Jean-Claude Masclet, Préface de Michel Barnier, Travaux de la CEDECE

    [Colloque] – LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET L’ENVIRONNEMENT, Colloque d’Angers sous la direction de Jean-Claude Masclet, Préface de Michel Barnier, Travaux de la CEDECE

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    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • [Accord international sur le blé] – ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL INTERNATIONAL DU BLÉ (exemplaire trilingue anglais - français - espagnol)

    [Accord international sur le blé] – ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL INTERNATIONAL DU BLÉ (exemplaire trilingue anglais - français - espagnol)

    [Accord international sur le blé]

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    Prix habituel 10,00 €
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  • [Colloque] – SÉCURITÉ COLLECTIVE EN EUROPE, Académie polonaise des sciences, Conférence tenue à Varsovie du 3 au 6 avril 1955, compte-rendu

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    [Colloque]

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    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • [FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a

    [FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a

    [FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)]

    CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...

    Prix habituel 40,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
  • CARRÉ (Narcisse) et TRIPIER (Louis) – LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements ; 2° les LOIS, DÉCR

    CARRÉ (Narcisse) et TRIPIER (Louis) – LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements ; 2° les LOIS, DÉCR

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  • Colloque – LA POLITIQUE SOCIALE ET LES DROITS DE L’HOMME. Compte-rendu de la XIVème Conférence Internationale de l’Action Sociale, Otaniemi, Finlande, 1968

    Colloque – LA POLITIQUE SOCIALE ET LES DROITS DE L’HOMME. Compte-rendu de la XIVème Conférence Internationale de l’Action Sociale, Otaniemi, Finlande, 1968

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