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    BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIÈRE PARTIE L’EXPOSÉ DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIÈME LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, ÉDITION ORIGINALE

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  • NÉZARD (Henry) – ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, DROIT CONSTITUTIONNEL, DROIT ADMINISTRATIF), À l’usage des Étudiants en Droit (Capacité) et des candidats aux concours des administrations publiques, 7ème éd., avec le concours de Georg

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  • SCHNERB (Jacques-Marc) – UNE « JURISPRUDENCE D’ÉQUITÉ » DU CONSEIL D’ÉTAT. LE RISQUE ADMINISTRATIF. Contribution à l’étude des principes qui gouvernent la responsabilité de la puissance publique, Préface de Charles Eisenmann

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  • ESMEIN (Adhémar) – ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET COMPARÉ, 8e éd. revue par Henry Nézard : t. I : La liberté moderne : Principes et institutions ; t. II : Le Droit constitutionnel de la République française

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    Prix habituel 180,00 €
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  • ESCARRA (Jean & Édouard) et RAULT (Jean) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL. LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES : t. I : Principes généraux - Sociétés par intérêt - Société à responsabilité limitée - Société en participation ; t. II : Sociétés par

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t. I : Principes généraux - Les Personnes - La Famille - Les Incapables - Les Biens ; t. II : Les Preuves - Théorie générale des obligations - Les Contrats - Privilèges et hypothèques ; t. I

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 1ère éd. : t. I : Principes généraux. Théorie générale des personnes. Les Biens. - Filiation. - Incapables. t. II : Les preuves. Théorie générale des obligations. Les contrats. Privilèges et hypothèque

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    FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste) – TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES E

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 5e éd. : t. I : Principes généraux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens ; t. II : Les preuves - Théorie générale des obligatio

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  • CADOZ (François) – DROIT MUSULMAN MALÉKITE, Examen critique de la traduction officielle qu’a faite M. Perron du livre de Khalil contenant la solution de questions intéressantes et démontrant :  1° Que les principes de la loi musulmane et du dogme islamiqu

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    CADOZ (François)

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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    Épuisé

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    Prix habituel 150,00 €
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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 10e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

    PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 10e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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    Prix habituel 160,00 €
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  • BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL, contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième Les QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES : t. I : 14e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrin

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  • RÉAL DE CURBAN, (Gaspard de) – LA SCIENCE DU GOUVERNEMENT, Ouvrage de Morale, de Droit, et de Politique, qui contient les principes du commandement & de l’obéissance ; où l’on réduit toutes les matières de Gouvernement en un corps unique, entier dans chac

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    RÉAL DE CURBAN, (Gaspard de)

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    Prix habituel 2.400,00 €
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  • VALIN (René-Josué) – TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dispositions, tant de l’Ordonnance de la Marine du mois d’Août 1681, que des Arrêts du Conseil, Ordonnances & Rè

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  • [Code civil - Chine] – CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son Exc. Hu Han-min : – Tome premier : livre I : Des principes généraux ; livre II : Des Obligations ; livre I

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  • GARAGNON (Jean) – L’ORIGINE DU PRINCIPE DE L’ÉGALE ADMISSIBILITÉ AUX FONCTIONS PUBLIQUES

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  • CALMES (Sylvia) – DU PRINCIPE DE PROTECTION DE LA CONFIANCE LÉGITIME EN DROIT ALLEMAND, COMMUNAUTAIRE ET FRANÇAIS, Nouvelle Bibl. de Thèses

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  • CHEVALLIER (Jacques) – L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARATION DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DE L’ADMINISTRATION ACTIVE, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. XCVII, [réimpression, coll. Anthologie du Droit]

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  • GASTAUD (Jean-Pierre) – PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des membres des groupements personnifiés, Préface de Jean-Pierre Sortais, Bibl. de droit privé,

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  • BAZENET (Edgar) – LES ACTIONS POSSESSOIRES, Dans leurs rapports avec le droit civil et d’après la Jurisprudence de la Cour de Cassation, Avec reproduction des arrêts de principe et formules d’actes et jugements, Répertoire de la science des justices de pa

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    FOUCART (Emile-Victor) – ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, ou EXPOSITION MÉTHODIQUE DES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC POSITIF AVEC L’INDICATION DES LOIS À L’APPUI et APPENDICE CONTENANT LES PRINCIPALES LOIS ET ORDONNANCES DU DROIT PUBLIC ET ADMINISTR

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  • [Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus réc

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    [Codes], CARPENTIER (Adrien)

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