Résultats de la recherche
-
DEFERT (André)
DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PAILLUSSEAU (J.), DELHAY (F.) et RUBELLIN-DEVICHI (J.)
QUELQUES ASPECTS DE LA NOUVELLE SITUATION DE LA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
EISEMANN (Pierre Michel)
L’ORGANISATION INTERNATIONALE DU COMMERCE DES P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PISIER (Évelyne)
AUTORITÉ ET LIBERTÉ DANS LES ÉCRITS POLITIQUES ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LES AUTEURS DU DICTIONNAIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE
LE COUP D’ÉTAT DU 2 DÉCEMBRE 1851, Historique d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Colloque]
ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boivin]
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélange...
Prix habituel 43,00 €Prix habituel -
SAYN (Jean-Yves) et CHEVALLIER (Jean-Yves)
LES RÈGLES GÉNÉRALES DES RÉGIMES MATRIMONIAUX (...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Octave)
DE L’EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LYONNET (Alain) et MÉNARD (Luc-Alexandre)
RECHERCHES SUR L’ADMINISTRATION DE MISSION DANS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FARGEAUD (Philippe)
LE GAGE SANS DÉPOSSESSION COMME INSTRUMENT DE C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M. Sauvan d’Aramon [t. I uniquement]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/44908-1.jpg?v=1766942334&width=533)
![[Collectif] – LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES DU COMMERCE DE 36 PAYS À TRAVERS LE MONDE, Étude du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris, sous la dir. de Sylvie Regnard, Pascal Beder et Olivier Denfer](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50533-1.jpg?v=1766947662&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du ministre du Travail et de la participation face à la crise de l’emploi, Journées d’Études organisées par l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris et l’Institut françai](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/32915-1.jpg?v=1766932063&width=533)
![[Colloque] – ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l’Association pour la fidélité à la pensée de René Cassin, Paris les 14 et 15 novembre 1980, [reprint]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54871-1.jpg?v=1774861271&width=533)
![[Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3907-1_b0494be7-4dc1-4eb0-94a1-2e047ba9215a.jpg?v=1771252740&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
