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[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)
DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Th...
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BLUNTSCHLI (Johann Caspar)
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PACTET (Pierre)
ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...
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[Collectif]
LA NOUVELLE DÉCENTRALISATION, sous la dir. de F...
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[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre)
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ROGER (François)
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ROGER (François et Augustin)
TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT, 2e éd.
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GAIN (René) et DELAISI (Pierre)
GUIDE FORMULAIRE DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 6e ...
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IMBRECQ (J.) et PÉRISSÉ (Lucien)
LES LITIGES DE L’AUTOMOBILE
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[Journal officiel]
J.O. n° 1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, E...
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BOULIER (Jean)
UN PRÊTRE PREND POSITION
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[Colloque]
LES FORMES NOUVELLES DE L’ADMINISTRATION : LE C...
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GIDE (Charles) et RIST ( Charles)
HISTOIRE DE DOCTRINES ÉCONOMIQUES DEPUIS LES PH...
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[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY
TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ ...
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NICOLAÏDÈS (Nicolas)
LE DROIT À L’HÉRITAGE, Arbres généalogiques - R...
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GALTIER (Daniel de)
THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA...
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[DADINE D’AUTESERRE (Antoine) dit Dadine de Hauteserre], DADINO ALTESERA (Ant.)
BREVIS ET ENUCLEATA EXPOSITIO IN INSTITUTIONUM ...
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
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LE POITTEVIN (Gustave)
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PIERQUIN (Hubert)
LES INSTITUTIONS et LES COUTUMES DES ANGLO-SAXONS
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ΠAΠAXPIΣTOY (ΘANAΣEΣ K.)
ΕIΣAΓΩΓH ΣTHN KOINΩNIOΛOΓIA, 2. H εμπειρική έρε...
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JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) – DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45636-1.jpg?v=1766943093&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Collectif] – LA NOUVELLE DÉCENTRALISATION, sous la dir. de Frank Moderne, Bibl. des collectivités locales](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56175-1.jpg?v=1774861964&width=533)
![[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre) – EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735 CONCERNANT LES TESTAMENTS](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52668-1.jpg?v=1766952805&width=533)
![[Journal officiel] – J.O. n° 1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, Ed. mise à jour au 22 août 1979 ; Suppl. de 21 fasc., sous le titre de Consommation, numérotés de 1 à 21 (excepté le n° 5 titré Publicité)](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/34225-1.jpg?v=1766932977&width=533)
![[Colloque] – LES FORMES NOUVELLES DE L’ADMINISTRATION : LE CAS DE LA RÉGION PROVENÇALE, Colloque d’Aix-en-Provence, des 26 et 27 novembre 1976, IIAP n° 3, juill.-sept. 1977](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/27097-1.jpg?v=1766929102&width=533)
![[Expropriation], CAUDAVEINE et THERY – TRAITÉ DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE suivi de la législation complète, d’un formulaire et du tarif des actes en cette matière, terminé par une table analytique des matières](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/42551-1.jpg?v=1766940692&width=533)
![[DADINE D’AUTESERRE (Antoine) dit Dadine de Hauteserre], DADINO ALTESERA (Ant.) – BREVIS ET ENUCLEATA EXPOSITIO IN INSTITUTIONUM JUSTINIANI LIBROS QUATUOR](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/30742-1.jpg?v=1766930865&width=533)
