Résultats de la recherche
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[Procès]
LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
LE PROCÈS PÉNAL EN SUISSE ROMANDE, Étude de l’i...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (M. le baron)
ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE
MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-ver...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
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COLLECTION DES PROCÈS-VERBAUX DE L’ASSEMBLÉE PR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
Anonyme
EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À S...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
RIEUNIER (René)
OFFENSE AU CHEF DE L’ÉTAT - Le procès du “Réqui...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FRÉMONT (Robert) et PIERMÉ (A.)
LES LOIS FRANÇAISES - Guide pratique de législa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëll...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BOULMIER (Daniel)
PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RÉUNION DES DÉPUTÉS PARTISANS DE LA LIBERTÉ COM...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Boivin-Champeaux]
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BOIVIN-CHAMP...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PRADEL (Jean) et VARINARD (André)
LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT CRIMINEL, t. 1 : Les...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)]
RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PINGEL (Isabelle), SUDRE (Frédéric)
LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
(Schweizerisches Strafgesetzbuch) - (Code pénal suisse)
PROTOKOLL DES ZWEITEN EXPERTENKOMMISSION BAND I...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique)
QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIe et XVIIIe s...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Procès] – LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3e CONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec Croquis pris à l’audience, Revue des Causes célèbres politiques et criminelles, Jeudi 18 juillet 1918,](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55666-1_a12ac0ac-872e-48c1-b68c-fcba4ec3f7de.jpg?v=1769442663&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
![[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/26701-1.jpg?v=1766928955&width=533)
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57333-1_379f3875-28cf-4b0b-a026-cabf4a95569a.jpg?v=1779695851&width=533)
![[Collectif] – LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëlle Simon, dir. Viviane de Beaufort et Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56649-1.jpg?v=1774861421&width=533)
![[Collectif] – RÉUNION DES DÉPUTÉS PARTISANS DE LA LIBERTÉ COMMERCIALE. Procès-verbaux des séances, première partie du 8 avril 1871 au 19 janvier 1872](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/18583-1.jpg?v=1766923586&width=533)
![[Boivin-Champeaux] – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BOIVIN-CHAMPEAUX nommé Procureur général à la Cour d’appel de Poitiers le 22 novembre 1871](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/18568-1.jpg?v=1766923567&width=533)
![[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] – RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/42825-1.jpg?v=1766940950&width=533)
![[Colloque] – LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/40869-1.jpg?v=1766938695&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
