Résultats de la recherche
-
[Collectif]
QUELLES JURIDICTIONS ÉCONOMIQUES EN EUROPE ? Pr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BIBIÉ (Maxence)
LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ET SES INSTITUTION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)
PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
EÏD (Hady)
L’ORDONNANCE DE SAISIE CONSERVATOIRE, Contribut...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES CONVENTIONS IN...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’EFFICACITÉ DES MÉCANISMES JURIDICTIONNELS DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COLLET (Martin)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ETZION (David)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
STAMBOULIAN (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, so...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GUIOT (François-Vivien)
La distinction du fait et du droit par la Cour ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GAURET (Jacques)
STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Anonyme
REQUÊTE AUX NATIONS UNIES adressée au nom de L’...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Collectif] – QUELLES JURIDICTIONS ÉCONOMIQUES EN EUROPE ? Préface de Robert Badinter, Conclusion de Guy Canivet, Coll. le droit des affaires sous la direction de Yves Chaput et Aristide Lévi](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33970-1.jpg?v=1766932668&width=533)
![[Colloque] – L’EFFICACITÉ DES MÉCANISMES JURIDICTIONNELS DE PROTECTION DES PERSONNES PRIVÉES DANS LE CADRE EUROPÉEN, colloque de Grenoble des 25 et 26 janvier 1973, extrait du vol. VI-3-4 1973 de la Revue des Droits de l’homme](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/21291-1.jpg?v=1766925024&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Colloque] – LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/40869-1.jpg?v=1766938695&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
![[Collectif] – LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol. 11 ; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et H](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50471-1.jpg?v=1766947573&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/18055-1.jpg?v=1766923197&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52282-1.jpg?v=1766951867&width=533)
