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  • ROGUIN (Ernest) – TRAITÉ DE DROIT CIVIL COMPARÉ : t. I : LES SUCCESSIONS, Généralités, - La succession ab intestat (1908, XXXI-495 p.) ; t. II : LES SUCCESSIONS, La succession ab intestat (Fin), (1908, XIII-414 p.) ; t. III : LES SUCCESSIONS, La successio

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    Prix habituel 800,00 €
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  • DOMAT (Jean) – LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC ET LEGUM DELECTUS, nouvelle éd. revue et corrigée

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  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, [t. III (Servitudes, Hypothèques, 6e éd.), VI (Petits contrats, Responsabilité, 6e éd.), VIII (Régimes matrimoniaux, 6e éd.) et XI (Donations, 5e éd.

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 5e éd. : t. I : Principes généraux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens ; t. II : Les preuves - Théorie générale des obligatio

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    Prix habituel 150,00 €
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  • HELO (François) – LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONFÉRÉE AVEC LE DROIT ROMAIN SUR LES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN. Ou les commentaires du droit civil & françois sont explorés chacun dans son Titre séparé ; Conformément aux lois, ordonnances, coutumes &

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    Prix habituel 480,00 €
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  • FROMONT (Michel) – LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES TRIBUNAUX CIVILS ET ADMINISTRATIFS EN DROIT ALLEMAND, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XXXIII

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  • [ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, 1945 - 1995, et Tables générales des 25 premières années de 1902 à 1926 par E. Cuq et M. Thaller

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    Prix habituel 3.500,00 €
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    Épuisé
  • LANDREAU (Denis) – LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence,  Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé, t. LX

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    Épuisé

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    Prix habituel 60,00 €
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  • FROMONT (Michel) – LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES TRIBUNAUX CIVILS ET ADMINISTRATIFS EN DROIT ALLEMAND, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XXXIII

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  • VAUX (Roland de) – LES INSTITUTIONS DE L’ANCIEN TESTAMENT, t. I : Le nomadisme et ses survivances, Institutions familiales, Institutions civiles [mq. le t. II]

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  • BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CIMAMONTI (Sylvie), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), HUET (Jérôme), LOISEAU (Grégoire), SERINET (Yves-Marie), DECOCQ (Georges),  LÉCUYER (Hervé), GRIMALDI (Cyril),  – TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous l

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    Épuisé

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    Prix habituel 140,00 €
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    [Collectif] – L’INTRODUCTION DU DROIT CIVIL FRANÇAIS EN ALSACE ET EN LORRAINE (1er janvier 1925), Études d’histoire et de droit par un groupe de magistrats, d’avocats et de professeurs, Univ. de Strasbourg, faculté de droit et des sciences politiques

    Épuisé

    [Collectif]

    L’INTRODUCTION DU DROIT CIVIL FRANÇAIS EN ALSAC...

    Prix habituel 106,71 €
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    DUPIN (André Marie Jean Jacques) – TRAITÉ DES APANAGES, AVEC LES LOIS SUR LA LISTE CIVILE ET LA DOTATION DE LA COURONNE, 3ème éd.

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    Prix habituel 110,00 €
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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

    PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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    Prix habituel 150,00 €
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    DELPÉRÉE (Francis) – L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Bibl. de droit public t. LXXXV

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  • LESERVOISIER (Yves) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE RÉSULTANT DU TRANSPORT GRATUIT DE PERSONNES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. LXXI

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  • FENET (Pierre Antoine) – RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° celui des observations du tribunal de cassation et des tribunaux d’appel ; 3° toutes les discussions puisé

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    FENET (Pierre Antoine)

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    Prix habituel 1.500,00 €
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  • MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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  • DALLOZ et alii – JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES ou JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, en matière civile, commerciale et criminelle, Nouvelle éd. entièrement refondue

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    DALLOZ et alii

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  • POULPIQUET (Jeanne de) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de Pierre-André Sigalas, Bibl. de droit privé, t. CXXXVI

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  • JAUFFRET (Camille) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES (Étude comparée de droit espagnol, italien et français), Préface de Y. Lobin, Bibl. de droit privé, t. LXVI

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    Prix habituel 60,00 €
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  • JAUFFRET (Camille) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES (Étude comparée de droit espagnol, italien et français), Préface de Y. Lobin, Bibl. de droit privé, t. LXVI

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    JAUFFRET (Camille)

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  • POULPIQUET (Jeanne de) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de Pierre-André Sigalas, Bibl. de droit privé, t. CXXXVI

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  • SERMENT (William) – ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situation légale, au point de vue des biens, des associations privées autres que les sociétés civiles et commerciales, Université de Genève

    SERMENT (William) – ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situation légale, au point de vue des biens, des associations privées autres que les sociétés civiles et commerciales, Université de Genève

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    SERMENT (William)

    ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situa...

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