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SPITERI (Pierre) – L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL (Étude de réforme législative), Préface de André Breton, Bibl. de droit privé, t. LVIII

Épuisé

SPITERI (Pierre)

L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

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SPITERI (Pierre) – L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL (Étude de réforme législative), Préface de André Breton, Bibl. de droit privé, t. LVIII

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L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL ...

Prix habituel 60,00 €

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PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii – LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, 2e éd. entièrement renouvelée, coll. Travaux et Recherches de l’Institut de droit comparé, t. XXXIV

Épuisé

PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...

Prix habituel 30,00 €

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ROUAST (André), HERZOG (Jacques Bernard), ZAJTAY (Imre) – LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, Préface de L. Julliot de la Morandière, Travaux et Recherches de l’Institut de droit comparé de l’Univ. de Paris, t. XIII

Épuisé

ROUAST (André), HERZOG (Jacques Bernard), ZAJTAY (Imre)

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...

Prix habituel 45,00 €

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Épuisé
VOIRAND (Gabrielle) – LA VALEUR PRATIQUE DES DIFFÉRENTS RÉGIMES MATRIMONIAUX EN DROIT POSITIF FRANÇAIS

Épuisé

VOIRAND (Gabrielle)

LA VALEUR PRATIQUE DES DIFFÉRENTS RÉGIMES MATRI...

Prix habituel 45,00 €

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MARTIN (Didier) – L’ENTREPRISE AGRICOLE DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Jacques Béguin, Bibl. de droit privé, t. CXXXIV

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MARTIN (Didier)

L’ENTREPRISE AGRICOLE DANS LES RÉGIMES MATRIMON...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrimoniaux. Successions. Dispositions à titre gratuit…), 6e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la M., coll. Petits Précis

Épuisé

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrim...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €

Épuisé
MOREL (René) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CIVIL APPROFONDI ET COMPARÉ, Doctorat année 1942-1943 : Les effets de l’hypothèque et 1943-1944 : Le régime de communauté, son évolution depuis le Code civil

Épuisé

MOREL (René)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CIVIL APPROFONDI E...

Prix habituel 137,20 €

Prix habituel Prix promotionnel 137,20 €

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BOURBOUSSON (Édouard) – DU MARIAGE, DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, DES SUCCESSIONS, Dans les cinq parties du monde, Préface de Gustave Guerrero

Épuisé

BOURBOUSSON (Édouard)

DU MARIAGE, DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, DES SUCCE...

Prix habituel 60,00 €

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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent) – COURS DE DROIT CIVIL, t. VII : LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, 3e éd. 1994

Épuisé

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL, t. VII : LES RÉGIMES MATR...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €

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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, [t. III (Servitudes, Hypothèques, 6e éd.), VI (Petits contrats, Responsabilité, 6e éd.), VIII (Régimes matrimoniaux, 6e éd.) et XI (Donations, 5e éd.

Épuisé

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

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ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE L’ÉTAT À MONS (1316-1433) publiés par Pierre RUELLE, Académie Royale de Belgique, Commission Royale d’Histoire

Épuisé

ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE...

Prix habituel 35,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €

Épuisé
ESMEIN (Paul) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI ET COMPARÉ, D.E.S. Droit privé 1943-1944 : L’application des lois dans le temps, le louage de choses et 1949-1950 : La responsabilité civile

Épuisé

ESMEIN (Paul)

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI ET COMPARÉ, D.E...

Prix habituel 182,94 €

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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrimoniaux. Successions. Dispositions à titre gratuit…), 6e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la M., coll. Petits Précis

PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrim...

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RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CIVIL APPROFONDI E...

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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, [t. III (Servitudes, Hypothèques, 6e éd.), VI (Petits contrats, Responsabilité, 6e éd.), VIII (Régimes matrimoniaux, 6e éd.) et XI (Donations, 5e éd.

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ESMEIN (Paul) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI ET COMPARÉ, D.E.S. Droit privé 1943-1944 : L’application des lois dans le temps, le louage de choses et 1949-1950 : La responsabilité civile

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