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  • BRISSET (Jacqueline) – L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL DANS LE CODE CIVIL, Préface de Pierre-Clément Timbal, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Privé” n° 3

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  • MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean) – LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. II, Obligations : Théorie générale ; Biens : Droit de propriété et ses démembrements, 2e éd.

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  • TESTU (François Xavier) – L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEUR TRANSMISSION SUCCESSORALE (ESSAI SUR LA FONCTION DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS)

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    Prix habituel 90,00 €
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  • FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC  Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN   Institut de Droit Public des Affaires  Vingt ans de droit public au barreau de Paris   Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE

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    Prix habituel 65,00 €
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  • NGUYEN DUC LONG (Christine) – LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d’auteur et de droits voisins, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 21

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  • REULOS (Alexandre) – MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décrets, Instructions et Circulaires sur les séquestres des biens allemands et austro-hongrois, Accompagné de notes pratiques, de décisions de jurisprudence, de documents de législation étrangè

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  • [Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE

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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT CIVIL conforme aux programmes des examens de Licence en Droit, t. 3 : Les régimes matrimoniaux. Les successions « ab intestat ». Les dispositions à titre gratuit, 3ème année de licence)

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  • [Colloque - Histoire du droit] – ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976

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  • GOTZEN (Marcel) – LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET 90 DU TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, extrait de la Revue trimestrielle de Droit Commercial, n° 2, 1958

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd. : t. 8 [seul] : Les Régimes matrimoniaux (1re partie) avec le concours de M. NAST

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  • LABOULAYE (Édouard) – HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN OCCIDENT

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    Prix habituel 180,00 €
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  • [Colloque - SFDI] – LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Strasbourg (2-4 juin 1977), coll. de la Société Française pour le Droit International

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    Prix habituel 25,00 €
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  • LAFERRIÈRE (Julien) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1re année, 1939-1940

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    Prix habituel 200,00 €
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  • DÉPREZ (Pierre) – SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS SOUS UN RÉGIME DE SÉPARATION DE BIENS, Thèse soutenue le 7 juin 1950 à la Faculté de droit de Lille

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    Prix habituel 30,00 €
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  • ROBERT-MARTIN et MAUS (René) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BAUX COMMERCIAUX, Droit commun, Renouvellement (Propriété commerciale), Révision ; 2ème éd. au courant de la législation (…) au 1er octobre 1933

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  • REULOS (Alexandre) – MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décrets, Instructions et Circulaires sur les séquestres des biens allemands et austro-hongrois, Accompagné de notes pratiques, de décisions de jurisprudence, de documents de législation étrangè

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  • [Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE

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  • ZENATI-CASTAING (Frédéric) – SÛRETÉS RÉELLES  Droit commun Addendum : mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024‐562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière

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  • MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean) – LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. II, Nouvelle Licence, Deuxième année : Obligations : Théorie générale ; Biens : Droit de propriété et ses démembrements, 2e éd. ; t. III, Licence en droit, Troisième année : Sûretés ; P

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    Prix habituel 120,00 €
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  • [Thèse non publiée], REMY (Philippe) – DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, thèse [non publiée] pour le doctorat en droit, Jury présidée par Gérard Cornu, Université de Poitiers

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  • JEANCLOS (Yves) – TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension historique, contemporaine, européenne

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  • [Mélanges Terré] – L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ

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