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MAFFEY (Aldo)
IL PENSIERO POLITICO DEL MABLY, Pubblicazioni d...
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[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
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HERBIN (René), PEBEREAU (Alexandre)
LE CADASTRE FRANÇAIS
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[Projet de Code d’Instruction Criminelle]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du ...
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[Collectif]
AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de CATALA (Pierre)]
AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATION...
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VIFOREANU (Pierre C.)
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[Code Civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
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[Code civil]
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[Colloque]
L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES BANQUES,...
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MOUNIER (Jean-Joseph)
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[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
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FENET (Pierre Antoine)
RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CO...
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[Colloque]
LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT DES VILLES ET DES RÉG...
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LAMOIGNON (Guillaume de)
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BEAN (Jonathan J.)
BIG GOVERNMENT AND AFFIRMATIVE ACTION: the scan...
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BIOLLEY (Gérard)
LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl....
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Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
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[Mélanges Neau-Leduc]
ÉTUDES À LA MÉMOIRE DE PHILIPPE NEAU-LEDUC, Le ...
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MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean) – MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établi et présenté par J. Brethe de la Gressaye, coll. Les textes français : Tome premier : Livres I-IX (1950) ; Tome second : Livres IX-XVIII (1955) ; Tome troisième](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50000-1.jpg?v=1766946964&width=533)
![[Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/4179-1_a9705a27-4c98-4d7e-aa2b-4891be31870b.jpg?v=1772797275&width=533)
![[Collectif] – AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit européen des brevets élaboré par le groupe de travail “Brevets”, texte allemand - français](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/24907-1_63d74b09-d35b-483e-b658-629682040c22.jpg?v=1779694006&width=533)
![[Sous la direction de CATALA (Pierre)] – AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, Ministère de la Justice](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57059-1_1a21afcb-1f3f-4920-85b4-c8017871d2fd.jpg?v=1779694765&width=533)
![[Code civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN VIII](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/49753-1.jpg?v=1766946698&width=533)
![[Code Civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN 8](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/8422-1_e404799f-6266-4e76-9c51-f7dcba61eb17.jpg?v=1766914973&width=533)
![[Colloque] – L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES BANQUES, colloque internationale, Centre d’études juridiques européennes, Genève, Inst. pour le droit européen et international d’économie et de sc. sociales, St. Gallen](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/16166-1_8c546692-43e4-42cc-b853-879158f511e7.jpg?v=1775989733&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - AVANT-PROJET DE CODE CIVIL, Présenté à Monsieur le Garde des Sceaux Ministre de la Justice par la Commission de Réforme du Code civil : Première partie, Livre préliminaire, Livre premier](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/51840-1.jpg?v=1766950325&width=533)
![[Mélanges Neau-Leduc] – ÉTUDES À LA MÉMOIRE DE PHILIPPE NEAU-LEDUC, Le juriste dans la cité](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57663-1.jpg?v=1779697372&width=533)
