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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DARD (Henri Jean-Baptiste)
CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois...
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Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
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VEDEL (E.)
L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre é...
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GIRBOUILLE (Jean)
LA JURISPRUDENCE RELATIVE À L’APPLICATION DE L’...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
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POULLE (Guillaume)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
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GREWE (Constance)
L’ÉTAT DES DROITS : COMMUNICATIONS ET TENSIONS,...
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SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉO...
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VORONOFF (Tatiana)
L’ARTICLE 16 DU PACTE DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
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BOILEUX (Jacques Marie)
COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL, contenant L’EXPL...
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DU PINEAU (Gabriel)
OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS...
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SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques)
LES RAPPORTS DE COMMETTANT À PRÉPOSÉ Dans l’art...
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HUISSEAU (Isaac d’)
LA DISCIPLINE DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE o...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
GUILLOUARD (Louis)
TRAITÉS DU PRÊT, DU DÉPÔT & DU SÉQUESTRE, Livre...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TRONÇON (ou TRONSON Jean)
LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & ...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de)
LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORM...
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OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric)
COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Chine - HAN FEI-TSEU], PINTO (Roger)
Article rédigé par R. Pinto : À PROPOS D’UNE TR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LIT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BONFINIO (FRANCISCO ANTONIO)
DE JURE FIDEICOMMISSORUM MAGIS CONTROVERSO DISP...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’ÉTATS, D’ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET DE PRATICIENS DU DROIT INTERNATIONAL](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55927-1_f9cd7af8-1abc-4ce1-a5f5-f29bd939fb63.jpg?v=1769443345&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Chine - HAN FEI-TSEU], PINTO (Roger) – Article rédigé par R. Pinto : À PROPOS D’UNE TRADUCTION RÉCENTE DES ŒUVRES DE HAN FEI-TSEU, PRINCE DES LÉGISTES par W. K. LIAO, Probsthain’s Oriental Series, vol. XXV, Londres 1939](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/22869-1.jpg?v=1766926312&width=533)
