Résultats de la recherche
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VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
HUET-WEILLER (D.), LABRUSSE (C.) et VAN CAMELBEKE (M.)
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n° 1
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAUBERT (Adrien)
LES VENTES MARITIMES. Ventes par navire désigné...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HUET-WEILLER (D.), LABRUSSE (C.) et VAN CAMELBEKE (M.)
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n° 1
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 9...
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ANCEL (Bertrand) et LEQUETTE (Yves)
GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE DE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
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BERGER (Vincent)
JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)
DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprud...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GIRBOUILLE (Jean)
LA JURISPRUDENCE RELATIVE À L’APPLICATION DE L’...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
JOSSERAND (Louis)
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CONSTANTINOFF (Jean)
LE RECOURS CONTRE L’ADMINISTRATION DANS LA LÉGI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (Hippolyte-Ferréol)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE DE COMMERCE, co...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas)
LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURIS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUPÉRIER (Scipion)
ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BOYER (P.)
PETIT FORMULAIRE, Suivi de jurisprudence, Procé...
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[Collectif]
RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE RELATIVE À LA CO...
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GOUR (Claude), MOLINIER (Jacques) et TOURNIÉ (Gérard)
LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE : DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas) – LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlement de Grenob](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/27690-1.jpg?v=1766929388&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/4197-1_d8f014a0-c370-4771-9c2c-3a00efeb4d6b.jpg?v=1769440400&width=533)
![[Collectif] – RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE RELATIVE À LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (1955-1967), éd. bilingue anglo-française](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/22693-1.jpg?v=1766926136&width=533)
![[Périodique] – RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, VOL. XII-4](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33375-1.jpg?v=1766932445&width=533)
