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  • GEIGER (Christophe) – DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATION, Approche de droit comparé, Préface de Michel Vivant, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellec

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  • ARFI (Élise) – L’ENTREPRISE, USAGER DU DROIT D’AUTEUR, Préface de Pierre-Yves Gautier, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 26

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  • BOUCHE (Nicolas) – LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Préface de Frédéric Pollaud-Dulian, coll. Logiques juridiques

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  • CLAVIER (Pierre) – LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'ÉPREUVE DES CRÉATIONS GÉNÉTIQUES, Préface de Jean-Marc Mousseron, coll. Logiques juridiques

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  • RECHT (Pierre) – LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRIÉTÉ, Histoire et théorie

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  • MOUSSERON (Jean-Marc) – LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À UNE ANALYSE OBJECTIVE, Préface de Henri Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. XXIII

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  • COLOMBET (Claude) – PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DROITS VOISINS, 6ème éd., coll. Précis Dalloz

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  • POUILLET (Eugène) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 2e éd. mise au courant de la jurisprudence

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  • TSIEN (Tche-hao) – LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, Droit Constitutionnel et Institutions ; Institut de droit comparé de l’univ. de Paris ; Coll. Les systèmes de droit contemporains, t. XXII

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  • ROBINE (Louis) – RESPECT DÛ À LA CORRESPONDANCE

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  • MACREZ (Franck) – CRÉATIONS INFORMATIQUES : Bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? Essai sur la cohérence des droits, Préface de Michel Vivant, coll. du CEIPI, t. 57

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  • Anonyme – DAS PATENTGESETZ UND DIE MUSTERSCHUTZGESETZE DES DEUTSCHEN REICHES nebst den internationalen Verträgen des Reiches auf diesem Rechtsgebiet. Textausgabe mit Einleitung, Anmerkungen und Sachregister. Von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Vo

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  • REVUE TRIMESTRIELLE DE L’INSTITUT NATIONAL D’ÉTUDES DÉMOGRAPHIQUES, 6e année, n° 4 : POPULATION

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