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COLLART (Jules) – DES CESSIONS D’OFFICES

COLLART (Jules)

DES CESSIONS D’OFFICES

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[LOYSEAU (Charles)] – DISCOURS DE L’ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, Tiré du traité des Offices de C.L.I. non encore imprimé

[LOYSEAU (Charles)]

DISCOURS DE L’ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, Tir...

Prix habituel 450,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 450,00 €
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFFICES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 3 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 966

Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFF...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
MARTINETTI (Yves) – RÈGLES PRATIQUES À L’USAGE DES SECRÉTAIRES-GREFFIERS DES CABINETS D’INSTRUCTION

MARTINETTI (Yves)

RÈGLES PRATIQUES À L’USAGE DES SECRÉTAIRES-GREF...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
LOYSEAU (Charles) – LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT LES CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES, LES TRAITEZ DES SEIGNEURIES, DES ORDRES & SIMPLES DIGNITES, DU DÉGUERPISSEMENT & DÉLAISSEMENT PAR HYPOTHÈQUE, DE LA GARANTIE DES RENTES, & DES ABUS D

LOYSEAU (Charles)

LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT...

Prix habituel 500,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 500,00 €
MARTENS (Charles de) – LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES FONCTIONS DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES ; SUIVI D’UN TRAITÉ DES ACTES ET OFFICES DIVERS QUI SONT DU RESSORT DE LA DIPLOMATIE, ACCOMPAGNÉ DE PIÈCES ET DOCUMENTS PROPOSÉS COMME

MARTENS (Charles de)

LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 5e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 2e éd. entièrement refondue, [mq. le t. I]

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JURÉSPRISEURS, CRÉÉS PAR ÉDIT DU MOIS DE FÉVRIER 1771, OU AUTRES ; ORDONNENT QUE LE DROIT DES QUATRE DENIERS POUR LIVRE DU PRIX DE LA

Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’A...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 6e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée, t. I, II et supplément

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
RAYNAUD (Jean) – LES CONTRÔLES DES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES, Guide pratique des finances locales, éd. entièrement refondue, complétée et mise à jour au 1er mai 1995 (7e éd.)

RAYNAUD (Jean)

LES CONTRÔLES DES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPT...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFFIERS & AUTRES POSSESSEURS D’OFFICES DOMANIAUX. Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1042

Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
ROY (Lucien) – TRAITÉ PRATIQUE DE L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES COMMUNES, ET DES ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, à l’usage des maires, conseillers municipaux, administrateurs des hospices et des bureaux de charité, receveurs communaux et hospitaliers, s

ROY (Lucien)

TRAITÉ PRATIQUE DE L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE ...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 5e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée pour le t. 1 et 4e éd. entièrement refondue pour les t. 2 et 3

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES DE JUDICATURE OU DE FINANCE & AUX PROPRIÉTAIRES DE PARTIES HÉRÉDITAIRES SUR LES TAILLES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1369

Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 7e éd. mise à jour au 1er octobre 1949 et considérablement augmentée par Antonin Besson, Raoul Combaldieu et Jacques Simon, t. III [seul] : G-O

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
MOORHOUSE (Geoffrey) – THE DIPLOMATS : THE FOREIGN OFFICE TODAY

MOORHOUSE (Geoffrey)

THE DIPLOMATS : THE FOREIGN OFFICE TODAY

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
TAILLANDIER (A. de) – MANUEL-FORMULAIRE DES OFFICIERS DE L’ÉTAT CIVIL, 8e éd.

TAILLANDIER (A. de)

MANUEL-FORMULAIRE DES OFFICIERS DE L’ÉTAT CIVIL...

Prix habituel 10,00 €

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MARK (Sir Robert) – IN THE OFFICE OF CONSTABLE, an autobiography

MARK (Sir Robert)

IN THE OFFICE OF CONSTABLE, an autobiography

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU AUTRES ATTACHÉS AU SERVICE DE TERRE OU DE MER, POUR L’EXERCICE DES DROITS DE CITOYEN ACTIF. Donnée à Paris, le 20 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1123

Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
[Ministère de la guerre] – LES SONDAGES D’OPINION ET LEUR APPLICATION DANS L’ARMÉE, Diffusion de ce document réservée aux Officiers

[Ministère de la guerre]

LES SONDAGES D’OPINION ET LEUR APPLICATION DANS...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
COLLIER (Arthur) – TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usage des officiers de l’état civil contenant la législation étrangère sur le mariage

COLLIER (Arthur)

TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usa...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
SÉNÉCHAL (Michel) – DROITS POLITIQUES ET LIBERTÉ D’EXPRESSION DES OFFICIERS DES FORCES ARMÉES, Préface de Roland Drago, Bibl. de Droit public, t. LV

SÉNÉCHAL (Michel)

DROITS POLITIQUES ET LIBERTÉ D’EXPRESSION DES O...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
[Office national interprofessionnel des céréales] – RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATIÈRES DE CÉRÉALES, Lois, Décrets et Arrêtés

[Office national interprofessionnel des céréales]

RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATI...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €

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