Résultats de la recherche
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TEISSIER Georges
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Ext...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
ROBERT (Jacques)
LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
REVUE DE DROIT INTERNATIONAL, fondée et dirigée...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GLAISE (Gérald)
LA NOTION D’ASSURANCE ET LES COLLECTIVITÉS LOCA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOURIN (Guillaume Xavier)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DÉLIT DE MANIPULATION...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ROCHÈRE (Jacqueline Dutheil de la)
L’ÉTAT ET LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA CÔT...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BÜYÜKSAGIS (Erdem)
LA NOTION DE DÉFAUT DANS LA RESPONSABILITÉ DU F...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BAZOT (Théophile)
DE LA RÉCIDIVE D’après la loi des 18 Avril - 13...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
L’ÉTAT SOUVERAIN À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, Collo...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MATEESCO (Jean S.)
L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL, Thès...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HOUDAS (Octave), MARTEL (Félix)
TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BERTREL (Jean-Pierre) et JEANTIN (Michel)
ACQUISITIONS ET FUSIONS DES SOCIÉTÉS COMMERCIAL...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LEGEAIS (Raymond)
L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHIROUX (René)
LE RECOURS DE L’ORGANISATION DES NATIONS-UNIES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
LA PREUVE DANS LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR, tiré...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES CONVENTIONS IN...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
CHIROUX (René)
LE RECOURS DE L’ORGANISATION DES NATIONS-UNIES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Collectif
LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
VOLAND (Pierre), BECK (Léon)
MANUEL PRATIQUE DE LA CONDITION DES ÉTRANGERS E...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUPONT (Pierre)
LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PRO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Colloque - SFDI] – L’ÉTAT SOUVERAIN À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, Colloque de Nancy (3-5 juin 1993), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52138-1.jpg?v=1766950979&width=533)
![HOUDAS (Octave), MARTEL (Félix) – TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosophiques, 8e fascicule [seul]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/51875-1.jpg?v=1766950475&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
