Résultats de la recherche
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SIGAUDY (Richard)
LES CONVENTIONS RELATIVES À UNE OBLIGATION ALIM...
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PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et HENRI-MEUNIER (Luce)
LOYERS LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 ÉDITION 195...
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LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA...
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GOTZEN (Marcel)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET...
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PETIT-LAURENT (Philippe)
LES FONDEMENTS POLITIQUES DES ENGAGEMENTS DE LA...
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VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise, fasc. III, année ...
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[Annales]
Revue juridique et économique du Sud-Ouest, sér...
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[Colloque]
PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI...
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GIRAUD (Émile)
LA THÉORIE DE LA LÉGITIME DÉFENSE (Extrait du R...
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HUET (Pierre)
LE DROIT DU MULTIMEDIA DE LA TÉLÉMATIQUE À INTE...
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[Périodique]
Revue Al qanoun wal iqtisad (Droit et économie ...
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PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd...
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LEMARIGNIER (Jean-François)
RECHERCHES SUR L’HOMMAGE EN MARCHE ET LES FRONT...
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CHEVAL (Nathalie)
LES RECOURS DE L’ASSUREUR DOMMAGES APRÈS LA RÉP...
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ROBINEAU (Matthieu)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILIT...
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BOUVEL (Adrien)
PRINCIPE DE SPÉCIALITÉ ET SIGNES DISTINCTIFS, P...
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LANG (Caroline)
L’AFFAIRE NICARAGUA / ÉTATS-UNIS DEVANT LA COUR...
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FOURNIÉ (François)
RECHERCHES SUR LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE...
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[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEM...
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[Thèse non publiée], REMY (Philippe)
DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRI...
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SIMON (Henri-Frédéric)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ASSISTANCE JU...
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LE GALL (Jean-Pierre)
DROIT COMMERCIAL, LES ACTIVITÉS COMMERCIALES, R...
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BENSALAH (Tabrizi)
L’ENQUÊTE INTERNATIONALE DANS LE RÈGLEMENT DES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 13ème rapport d’activité 1992, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33288-1.jpg?v=1766932393&width=533)
![[Annales] – Revue juridique et économique du Sud-Ouest, série juridique, Annales de la faculté de droit et des sciences économiques de l’université de Bordeaux, 19e année n° 1-2](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/7145-1_08a2e23a-e759-4c4b-8789-a084e6cdf6c1.jpg?v=1766914607&width=533)
![[Colloque] – PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI, Paris, 22 mai 1990, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 9](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55090-1_5b8eb00c-bd7b-4501-a187-3367ac9f344a.jpg?v=1769441562&width=533)
![[Périodique] – Revue Al qanoun wal iqtisad (Droit et économie politique) traitant des Questions juridiques et économiques intéressant spécialement l’Égypte, 11e année, n° 3, mai 1932, édition franco-arabe](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/27434-1.jpg?v=1766929283&width=533)
![PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd. : t. 8 [seul] : Les Régimes matrimoniaux (1re partie) avec le concours de M. NAST](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/11774-1_95c8cbe3-1cdc-421d-b027-8f344eba0815.jpg?v=1766915974&width=533)
![[Inspection Générale des Finances] – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t. 20](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/49275-1.jpg?v=1766946164&width=533)
![[Thèse non publiée], REMY (Philippe) – DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, thèse [non publiée] pour le doctorat en droit, Jury présidée par Gérard Cornu, Université de Poitiers](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/42281-1.jpg?v=1766940395&width=533)
