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    DEMANTE (Antoine Marie) – COURS ANALYTIQUE DE CODE CIVIL continué depuis l’article 980 par E. de COLMET de SANTERRE, 2ème éd. pour le t. 1 et 2, première éd. pour les t. 3 à 9

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  • MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL contenant L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, Leurs Motifs et la Solution des Questions Théoriques, 10e éd. revue et mise au courant, t. 3 [seul]

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    CODE DES SUCCESSIONS, OU RECUEIL DES DÉCRETS, des assemblées nationales constituante & législative, & de la convention nationale, sur les successions, les testamens, donations, substitutions, partages, & autres actes civils y relatifs

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  • BOUSQUET – ABRÉGÉ DES LOIS CIVILES DE DOMAT, Conférées avec le Code Napoléon

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune de

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  • FENET (Pierre Antoine) – RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° celui des observations du tribunal de cassation et des tribunaux d’appel ; 3° toutes les discussions puisé

    FENET (Pierre Antoine) – RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° celui des observations du tribunal de cassation et des tribunaux d’appel ; 3° toutes les discussions puisé

    Épuisé

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    Prix habituel 1.500,00 €
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    Épuisé
  • MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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    POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’Auteur) et HUTTEAU fils (avec l’extrait des Lois rendues depuis 1791, et les Arr

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire : 1re Sér

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    LOCRÉ (le baron) – LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE OU COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS

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    MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CODE NAPOLÉON CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 7ème éd. revue et corrigée, suivie d’un formulaire complet du Code Napoléon

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    MOURLON (Frédéric)

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  • ÉMILE ACOLLAS, revue “Les hommes d'aujourd'hui”, 4e vol., n° 213, dessin à charge en couleur de Henri Demare (dit Nix) représentant É. A. debout sur son manuel de droit civil en trois volumes avec, à la main, le Code Napoléon, dont il arrache l’intérieur

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  • POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER ANNOTÉES ET MISES EN CORRÉLATION AVEC LE CODE CIVIL ET LA LÉGISLATION ACTUELLE PAR M. BUGNET, 2e éd., conforme à la première ; TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, Suivie d’une table de concordanc

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  • HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ; t. 1 : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. 2 et 3 : De l’action publique et de l’action civile ; t. 4 : De la police judiciaire ; t.

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  • OLLIER (Pierre-Dominique) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES PÈRE ET MÈRE, Étude critique de son régime légal (art. 1384 al. 4 et 7 c. civ.), Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. XXIV

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