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FASQUEL (M.)
RÉSUMÉ ANALYTIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS DES DO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LA PENSÉE CONSTITUTIONNELLE DE ROBESPIERRE Coll...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CA...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline)
LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat ...
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BŒUF (François)
RÉSUMÉ SUR LE DROIT COMMERCIAL ET MARITIME, 16è...
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MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François)
LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
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LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...
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FAVRE (Pierre)
SADE UTOPISTE, SEXUALITÉ, POUVOIR ET ÉTAT dans ...
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GAUDRY (Joachim Antoine Joseph)
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public,...
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GORDON (V. N.)
Système du droit commercial des soviets. Aperçu...
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TARQUINI (Le R. P. Camille)
LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE RÉDUI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
HOUDBINE (Anne-Marie) et VERGÈS (Jean-Raymond)
LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PERIER (Arsène)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
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Collectif
LE CRÉDIT ARTISANAL EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER E...
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[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
NOWINA (Roger)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Georges Vedel]
GEORGES VEDEL (1910-2002), Numéro hors-série ma...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
POULLE (Guillaume)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CLAVERIE (Michel)
LE RAPPORT DES AGENTS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ DE FRA...
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COLLIGNON (Jean-Guy)
LA THÉORIE DE L’ÉTAT DU PEUPLE TOUT ENTIER EN U...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
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LA THÉORIE DE L’ÉTAT DU PEUPLE TOUT ENTIER EN U...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56192-1.jpg?v=1774863254&width=533)
![[Thèse non publiée], WATINE-DROUIN (Caroline) – LA SÉPARATION DE CORPS, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement le 22 juin 1984, Université Paris II, sous la direction de Gérard Cornu, Suffragants : Roger Jambu-Merlin, Ro](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45703-1.jpg?v=1766943193&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
![[Georges Vedel] – GEORGES VEDEL (1910-2002), Numéro hors-série mai 2004, REVUE FRANÇAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Numéro réalisé avec le concours du ministère de la Jeunesse de l’Education nationale et de la Recherche de la ville de Paris, des univ. Pari](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56242-1.jpg?v=1774860686&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
