Résultats de la recherche
-
[Garde nationale]
Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PAILLUSSEAU (J.), DELHAY (F.) et RUBELLIN-DEVICHI (J.)
QUELQUES ASPECTS DE LA NOUVELLE SITUATION DE LA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PISIER (Évelyne)
AUTORITÉ ET LIBERTÉ DANS LES ÉCRITS POLITIQUES ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LES AUTEURS DU DICTIONNAIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE
LE COUP D’ÉTAT DU 2 DÉCEMBRE 1851, Historique d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Colloque]
ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boivin]
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélange...
Prix habituel 43,00 €Prix habituel -
LYONNET (Alain) et MÉNARD (Luc-Alexandre)
RECHERCHES SUR L’ADMINISTRATION DE MISSION DANS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Octave)
DE L’EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FARGEAUD (Philippe)
LE GAGE SANS DÉPOSSESSION COMME INSTRUMENT DE C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MILOCHEVITCH (Michel B.)
LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SAYAG (Alain), TERRÉ (François)
CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [d...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRETTON (Philippe) et FOLLIOT (Michel G.)
NÉGOCIATIONS INTERNATIONALES. Ph. Bretton : INI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BATAILLER (Francine), SCHIFRES (Alain) et TANNERY (Claude)
ANALYSES DE PRESSE, Préface de Georges Vedel ,c...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MANIN (Aleth)
LES ORIGINES DE LA CONFÉRENCE SUR LA SÉCURITÉ E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Garde nationale] – Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1351](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3689-1.jpg?v=1766940180&width=533)
![[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M. Sauvan d’Aramon [t. I uniquement]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/44908-1.jpg?v=1766942334&width=533)
![[Collectif] – LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES DU COMMERCE DE 36 PAYS À TRAVERS LE MONDE, Étude du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris, sous la dir. de Sylvie Regnard, Pascal Beder et Olivier Denfer](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50533-1.jpg?v=1766947662&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du ministre du Travail et de la participation face à la crise de l’emploi, Journées d’Études organisées par l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris et l’Institut françai](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/32915-1.jpg?v=1766932063&width=533)
![[Colloque] – ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l’Association pour la fidélité à la pensée de René Cassin, Paris les 14 et 15 novembre 1980, [reprint]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54871-1.jpg?v=1774861271&width=533)
![[Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3907-1_b0494be7-4dc1-4eb0-94a1-2e047ba9215a.jpg?v=1771252740&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![SAYAG (Alain), TERRÉ (François) – CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [des] Travaux du colloque de sociologie juridique franco-soviétique (Paris-Octobre 1975), coll. des travaux du service de recherches juridiques comparatives](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54779-1_1a0960af-63e1-4f4e-9bb2-c97f3b72ea3d.jpg?v=1769440986&width=533)
