Résultats de la recherche
-
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)]
TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’i...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Cahiers internationaux, CEDIN-Paris I : – n° 16...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
LE PROGRÈS DES INSTITUTIONS PÉNALES (Essai de s...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NAUDIN (Christophe)
IDENTITÉS CRIMINELLES, La vérité interdite
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARTIN (Olivier)
SENTENCES CIVILES DU CHATELET DE PARIS (1395-15...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GARNIER (François-Xavier-Paul)
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2e éd. avec Su...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
VÉRON (Michel)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd. entièrement re...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
APPLETON (Jean)
LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Louis)
LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DARBOIS (F.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE P...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LIOREL (Jules)
DU JURY CRIMINEL Ou Code du juré en cour d’assi...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LÉAUTÉ (Jacques)
UNE NOUVELLE ÉCOLE DE SCIENCE CRIMINELLE, l’Éco...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MARQUISET (Jean)
MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M....
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[BECCARIA (Cesare Bonesana, marquis de)] – TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’italien [par l’abbé Morellet], d’après la troisième Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. Avec les additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en i](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57251-1_efa6e5bf-8634-4c90-b8e9-69d0b1b493d3.jpg?v=1779695206&width=533)
![[Colloque] – Cahiers internationaux, CEDIN-Paris I : – n° 16 : Les emprunts russes – Aspects juridiques, sous la dir. de P. Julliard & B. Stern ; – n° 17 : Le droit international face au terrorisme, sous la dir. de K. Bannelier, T. Christakis, O. Corten &](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/4168-1.jpg?v=1766954714&width=533)
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
![[Collectif] – JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n° 37](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/24430-1.jpg?v=1766927767&width=533)
![[Collectif] – L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous la direction de Philippe Kahn et Catherine Kessedjian, coll. Université de Bourgogne – CNRS, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol.](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/49144-1.jpg?v=1766946015&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/44870-1.jpg?v=1766942307&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
![[Collectif] – LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30 avril 2014](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56558-1.jpg?v=1774860727&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES, Étude comparée, dir. Jean-Christophe Saint-Pau, LA PROTECTION PÉNALE DE L’ENVIRONNEMENT, dir. Amane Gogorza & Romain Ollard, Travaux de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, vol. 4](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55330-1.jpg?v=1774860595&width=533)
