Résultats de la recherche
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CARLIER (Jean-Yves)
AUTONOMIE DE LA VOLONTÉ ET STATUT PERSONNEL, Ét...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CRÉMIEU (Louis)
TRAITÉ DE LA PROFESSION D’AVOCAT, 2e éd. refond...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo N...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
CUNNINGHAM GLEN (R.)
THE UNION ASSESSMENT COMMITTEE ACTS with Circul...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
D’AYRENX (Jacques)
LA CONDITION JURIDIQUE DE LA FAMILLE ILLÉGITIME...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
GEFFROY (Claire)
LA CONDITION CIVILE DU MALADE MENTAL ET DE L’IN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
THIBIERGE (Claude André) ET LETULLE (Maurice)
STATUTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES ET DE S.A.R.L. éta...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GLASSON (Ernest)
MÉMOIRE SUR LA CONDITION CIVILE DES ÉTRANGERS E...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
COLLIARD (Claude-Albert)
DROIT INTERNATIONAL ET HISTOIRE DIPLOMATIQUE, d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RADIOS NOUVELLES DANS LE MONDE, sous la dir...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Défini...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Rodolphe)
ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GLASSON (Ernest)
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo Non tantum Ordinaria in Allodiis & Feudis succedendi ratio, sed & Extraordinariæ illæ Successiones Prætoriæ, Statutariæ, Fideicommissariæ, Pactitiæ omnis generis, subjuncta](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52590-1.jpg?v=1766952571&width=533)
![[Collectif] – LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45783-1.jpg?v=1766943292&width=533)
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1962 à 1988](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/4050-2.jpg?v=1766950384&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![[Collectif] – LES RADIOS NOUVELLES DANS LE MONDE, sous la direction de Jean-Paul Lafrance, coll. Notes & études documentaires](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/25591-1.jpg?v=1766928365&width=533)
![[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) – L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec u](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/39281-1.jpg?v=1766937092&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
