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  • BUFNOIR (Claude) – PROPRIÉTÉ ET CONTRAT, Théorie des Modes d’acquisition des droits réels et des Sources des Obligations, Leçons recueillies et publiées par MM. Bartin, Deschamps, Deslandres, Pillet, Saleilles et Timbal, Avec une Introduction de L. Guillo

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  • MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent) – COURS DE DROIT CIVIL, t. VI : LES OBLIGATIONS, 6e éd. mise à jour le 1er juillet 1995

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  • MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent) – COURS DE DROIT CIVIL, t. VI : LES OBLIGATIONS, 6e éd. mise à jour le 1er juillet 1995

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  • FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric) – DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JURIDIQUE, 11ème éd., coll. Université

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  • MAY (Gaston) – ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN À L’USAGE DES ÉTUDIANTS DES FACULTÉS DE DROIT, 15e éd. revue et augmentée contenant l’histoire du droit romain, les personnes, les droits réels, les obligations, les successions, la procédure civile et es actions

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  • CLAPHAM (Andrew) – HUMAN RIGHTS OBLIGATIONS OF NON-STATE ACTORS

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    Prix habituel 35,00 €
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  • TRIPIER (Louis) – LE DROIT mis en pratique, nouveau formulaire, des actes sous seing privé précédé des règles générales sur la formation et les effets des contrats ou obligations conventionnelles suivi de l’organisation et de la compétence des tribunaux e

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  • VIARD (Paul-Émile) – LA « MUTUI DATIO », Contribution à l’histoire du fondement des obligations à Rome, Première partie [seule parue]

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  • SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, 2e éd. revue, corrigée et augmentée

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    Prix habituel 350,00 €
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  • [Thèse non publiée], DELEBECQUE (Philippe) – LES CLAUSES ALLÉGEANT LES OBLIGATIONS DANS LES CONTRATS, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, présidée par Pierre Bonassies, Université de Droit d’Économie et des Sciences d’Aix-Marseille, Faculté de

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    Prix habituel 70,00 €
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  • ROZIS (Jeanne) – L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les VARIATIONS DE LA VALEUR DE LA MONNAIE, Thèse, Faculté de droit de Paris, soutenue le 31 mai 1924

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    Prix habituel 75,00 €
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  • [Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André

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    Prix habituel 45,00 €
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  • JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav

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  • CHABANOL (Daniel), JOUGUELET (Jean-Pierre) – MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Droits et obligations des signataires, L’Actualité Juridique - Droit administratif, 3e éd. à jour des textes et de la jurisprudence au 1er mars 1999

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  • VINEY (Geneviève) – LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS (Généralités, Dommage, Causalité, Fait personnel, Fait des choses, Fait d’autrui), TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques Ghestin, t. IV

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  • CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et

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    Prix habituel 15,00 €
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    Prix habituel 90,00 €
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  • [Collectif] – LES EURO-OBLIGATIONS - EUROBONDS, Travaux du Centre de rech. sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Université de Dijon, Institut des Relations internationales, vol. 1

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    Prix habituel 15,00 €
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  • [Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr

    [Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr

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    Prix habituel 45,00 €
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  • COPPER-ROYER (Eddy) – LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Décret-Loi du 30 octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence concernant les sociétés, nos 8 et 9, Août et septembre 1936

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  • SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue, corrigée et augmentée

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    Prix habituel 80,00 €
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  • MAYRARGUE (Georges) – LE CONTRAT DE BAIL, Sa formation, Droits & obligations des propriétaires & des locataires, Cessions & sous-locations, Fin du contrat., Formules usuelles, Éd. contenant en Appendice les Usages de Paris

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  • FAURE (Paul) & CHOCHON (Robert) – LES OBLIGATIONS NOUVELLES DES INTERMÉDIAIRES, Commentaire pratique de l’article 39 de la loi de Finances de 1925

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  • BOUREL (Pierre) – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS EXTRACONTRACTUELLES, Préface d’Yves Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. XXII

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