Résultats de la recherche
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MIRIMONDE (Albert Pomme de)
LA COUR DES COMPTES, Historique - Organisation ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 € -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF, Actes administratifs - Org...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
Collectif
CONTRÔLE FISCAL ET CONTENTIEUX DE L’IMPÔT, 2ème...
Prix habituel 21,00 €Prix habituelPrix promotionnel 21,00 € -
DEHARBE (David)
Les installations classées pour la protection d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
BERN (Philippe)
LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSIT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
SIMON (Philippe) et CORDIER (Raymond)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL ET CONTENTIEUX BANCA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
[Collectif]
CONTENTIEUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Questions ch...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
SIMON (Philippe) et CORDIER (Raymond)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL ET CONTENTIEUX BANCA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
MOUSSÉ (Jean)
LE CONTENTIEUX DES ORGANISATIONS INTERNATIONALE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF : Actes administratifs, org...
Prix habituel 5,00 €Prix habituelPrix promotionnel 5,00 € -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituelPrix promotionnel 150,00 € -
SOUBEYROL (Jacques)
LA NÉGOCIATION DIPLOMATIQUE ÉLÉMENT DU CONTENTI...
Prix habituel 7,00 €Prix habituelPrix promotionnel 7,00 € -
GOUR (Claude-Gilles)
LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE J...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
CAMBIER (Cyr)
PRINCIPES DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, t. I : ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
AUTHELANDE (A. D’)
LE RÉGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL, COMMERCIAL ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
HÉLIN (Jean-Claude), JÉGOUZO (Yves), MESNARD (André-Hubert), TANGUY (Yann) et autres
LA PORTÉE SOCIALE DU CONTENTIEUX DE L’URBANISME...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
MESTRE (Jean-Louis)
UN DROIT ADMINISTRATIF À LA FIN DE L’ANCIEN RÉG...
Prix habituel 300,00 €Prix habituelPrix promotionnel 300,00 € -
DARESTE (Rodolphe)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituelPrix promotionnel 49,00 € -
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
DUFAU (Jean)
LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS, t. I : Définition...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
[Journal Officiel]
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituelPrix promotionnel 7,00 € -
[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 €