Résultats de la recherche
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DUMITRESCO (Jean)
L’AUTORITÉ DE LA CHOSE JUGÉE ET SES APPLICATION...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CASEL (Jean)
REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHALON-SECRÉTAN (Gérard)
LES ARRHES DE LA VENTE SOUS JUSTINIEN, Thèse de...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
L’HÉRAULT (Guy de)
DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renferm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHAPUT (Yves)
LA FAILLITE, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SCHMIDT (Jean)
FISCALITÉ IMMOBILIÈRE, 5ème éd., coll. Litec Fi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BATAILLE (L.)
PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PROCOS (J. S.)
LES CAPITAINES ET LEUR MANDAT LÉGAL DANS LE COM...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BARBIÉRI (Jean-Jacques)
CONTRATS CIVILS, CONTRATS COMMERCIAUX, série “D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEM...
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MATTERA (Alfonso)
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GOLDMAN (Berthold)
DROIT COMMERCIAL EUROPÉEN, 3e éd., Coll. Précis...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARGELLOS (Théophile M.)
LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre) et GREFFE (François)
LA PUBLICITÉ ET LA LOI, 2e éd., Préface de Bern...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT DES AFFAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE, 4ème ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de), IPPOLITO (Benjamin), DUPICHOT (Jacques) & GUÉVEL (Didier)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Les effets ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RONSSERAY (Charles E.)
LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BÉDARRIDE (Jassuda)
DES ACHATS ET VENTES, t. 4 du Droit commercial,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MATTERA (Alfonso)
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GOODE (Roy)
COMMERCIAL LAW, new édition, 2nd. ed.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
POILLOT-PERUZZETTO (Sylvaine) et LUBY (Monique)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/51912-1.jpg?v=1766950556&width=533)
![CASEL (Jean) – REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat de concession, [ouvrage incomplet, manque les annexes]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/51910-1.jpg?v=1766950554&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 26 1967](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50330-1.jpg?v=1766947348&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Inspection Générale des Finances] – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t. 20](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/49275-1.jpg?v=1766946164&width=533)
