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  • AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues) – DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 5ème éd., coll. Domat Droit public/ droit privé

    AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues) – DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 5ème éd., coll. Domat Droit public/ droit privé

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  • [Collectif] – ADMINISTRATION TRADITIONNELLE ET PLANIFICATION RÉGIONALE, Institut d’Études politiques de l’Université de Grenoble, Cahiers de la Fondation nationale des Sciences politiques, n° 135

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  • [Sous la direction de NÉMÉRY (Jean-Claude) – LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ DANS LE SYSTÈME FRANÇAIS ET EUROPÉEN, Approches sur les partenariats institutionnels, coll. Administration, Aménagement du territoire

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  • [Périodique] – REVUE DE L’EST, Revue d’études comparatives est-ouest, Économie, Planification et Organisation, vol. III, n° 4, 1977 et vol. 9, n° 1, 1978

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  • Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 33/2024 : LES 40 ANS DE LA LOI DE DÉCENTRALISATION DE L’URBANISME DU 7 JANVIER 1983. Ouvrage coordonné par Norbert Foulquier et Frédéric Rolin

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  • BETTELHEIM (Charles) – LES PROBLÈMES THÉORIQUES ET PRATIQUES DE LA PLANIFICATION. Cours professé à l’École nationale d’organisation économique et sociale, Centre national d’information économique

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  • AUBRY (François-Xavier) – L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA POLITIQUE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, Préface de Guy Debeyre, Coll. Recherches Panthéon-Sorbonne Univ. de Paris I, série : Sciences Juridiques

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  • [Commissariat Général du Plan] – QUELS INTERMÉDIAIRES FINANCIERS POUR DEMAIN ? Annexe I : LE CHAMP ET L’ENVIRONNEMENT DE L’ACTIVITÉ INTERNATIONALE. QUELQUES ASPECTS SOCIAUX DE L’ÉVOLUTION DES INTERMÉDIAIRES FINANCIERS

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  • [Collectif] – FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par Bernard Cieutat, Rapporteur général Nicolas Tenzer, Avant-propos de Jean-Michel Charpin

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  • MONÉGER (Joël) et alii – POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCONOMIQUES, Aspects juridiques, financiers, fiscaux et urbanistiques, Coll. le droit des affaires sous la direction de Yves Chaput

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  • [Collectif] – DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur

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  • AUBRY (François-Xavier) – L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA POLITIQUE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, Préface de Guy Debeyre, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne Univ. de Paris I, série : Sciences Juridiques

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  • HÉLIN (Jean-Claude), JÉGOUZO (Yves), MESNARD (André-Hubert), TANGUY (Yann) et autres – LA PORTÉE SOCIALE DU CONTENTIEUX DE L’URBANISME. Le rôle du juge et ses limites, t. 1

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  • STREBLER (Jean-Philippe) – FINANCEMENT DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN, Guide juridique et pratique : Taxes et participations d’urbanisme - Nouvelles stratégies après les lois SRU et UH - Actualité jurisprudentielle, Préface de Fernand Bouyssou

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  • [Collectif] – SERVICES PUBLICS QUESTION D’AVENIR, Rapport de la commission présidée par Christian STOFFAËS, Commissariat général du plan, Rapporteur général Michel Matheu, Avant-propos par Jean-Baptiste de Foucauld

    [Collectif] – SERVICES PUBLICS QUESTION D’AVENIR, Rapport de la commission présidée par Christian STOFFAËS, Commissariat général du plan, Rapporteur général Michel Matheu, Avant-propos par Jean-Baptiste de Foucauld

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  • [Collectif] – PROBLÈMES ÉCONOMIQUES DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE par le Centre de recherche environnement et Aménagement du Territoire (C.R.E.A.), Préface J.-R. Boudeville, publications de l’Université de Paris I. Panthéon-Sorbonne, série “ environnement

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  • WALRAVE (Michel ) – LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, Organisation - Régulation - Concurrence ; Rapporteur général Nicole JESTIN-FLEURY Chargée de mission au Commissariat général du Plan ; Avant-propos par Jean-Baptiste de Foucauld

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  • [Urbanisme - Collectif] – CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR, dir. Yves Meny, avec la collaboration de Bruno De Witte, Travaux et Recherches de la faculté des Sciences juridiques de Rennes / Institut universitaire européen-Florence

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  • JACQUIGNON (Louis) – LE DROIT DE L’URBANISME, Cités actuelles et villes nouvelles (VIe plan 1971-1975) ; Préface de G. Liet-Veaux, 5e éd. mise à jour et augmentée ; coll. Bibl. de l’Institut de Topométrie du Conservatoire National des Arts et Métiers

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  • ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel) – DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME, Travaux de l’Institut de criminologie et de sciences pénales de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (…), coll. Manuel Dalloz de droit usuel, publié sous la direction

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  • [Sous la direction de Némery (Jean-Claude)] – LE RENOUVEAU DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE en France et en Europe, avec la collaboration de Hervé Giroud, Marc Leroy, Serge Pugeault et l’équipe du C.R.D.T., Préface de Jacques Moreau, coll. Collectivités ter

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  • [Urbanisme - Collectif] – CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR, sous la dir. de Yves Meny, avec la collaboration de Bruno De Witte, Travaux et Recherches de la faculté des Sciences juridiques de Rennes / Institut universitaire européen-Florence

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  • [Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale

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