Résultats de la recherche
-
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMEN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PROCOS (J. S.)
LES CAPITAINES ET LEUR MANDAT LÉGAL DANS LE COM...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
-
[Colloque]
LES VINGT ANS DE LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GUINCHARD (Serge) et BUISSON (Jacques)
PROCÉDURE PÉNALE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAROCHE DE ROUSSANE (Paul)
LA PROCÉDURE PRUD’HOMALE, Déroulement de l’inst...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHARVERIAT (Anne) et MARTIN (Stéphane)
DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES. Régime juridique de...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ISAURE-TOULOUSE
MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, Première partie, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GOICHOT (Philippe)
PROCÉDURE CIVILE, fasc. I : PRINCIPES GÉNÉRAUX ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GIBERT (Max)
DES FRAIS DE JUSTICE INCOMBANT AUX PARTIES CIVI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LES PERSPECTIVES DE RAPPROCHEMENT DES PROCÉDURE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GENDREL (Michel)
ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CO...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PRADEL (Jean)
PROCÉDURE PÉNALE, T. II : PROCÉDURE PÉNALE, 5èm...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HOONAKKER (Philippe)
PROCÉDURES CIVILES D'EXÉCUTION
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston)
COURS DE PROCÉDURE PÉNALE, Licence 3e année, 19...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
COUCHEZ (Gérard)
PROCÉDURE CIVILE, 6ème Éd.,
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DELRIEU (Sabrina)
INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CAMUZET (Charles-Eugène)
MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE (2ème partie) Voies ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
-
LAFORCE (Adrien)
LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge) – LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’infor](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/47961-1.jpg?v=1766944660&width=533)
![[Colloque] – LES VINGT ANS DE LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION : SES ACQUIS ET SES DÉFIS, Actes du IXe colloque Droit et procédures, dir. Pierre Crocq, coll. Droit et Procédures](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55344-1.jpg?v=1774860264&width=533)
![[Collectif] – FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CONTENTIEUSES INTERNATIONALES, sous la dir. de Yann Kerbrat, coll. Travaux du CERIC](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50668-1.jpg?v=1766947902&width=533)
![[Collectif] – LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME APRÈS LE PROTOCOLE N° 14, dir. Francesco Salerno, Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54870-1.jpg?v=1774860917&width=533)
