Résultats de la recherche
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FOULQUIER (Norbert)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, 2ème éd., coll. ...
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[Collectif]
AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRAULT (Dominique)
POLITIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE LA CONCURRENC...
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[Collectif]
PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ ET GOUVERNANCE FUTURE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
POULLE (Guillaume)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
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GALENE (Renée)
LE DROIT DE LA CONCURRENCE APPLIQUÉ AUX PRATIQU...
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VIGUIER (Jacques)
LES RÉGIES DES COLLECTIVITÉS LOCALES, préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
COMTE (Henri)
LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES EN FRANCE
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
TIBERGHIEN (Frédéric)
LA PROTECTION DES RÉFUGIÉS EN FRANCE, Préface d...
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BERROD (Frédérique)
LA SYSTÉMATIQUE DES VOIES DE DROIT COMMUNAUTAIR...
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[Collectif]
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FERBOS (Jacques)
L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS, avec...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HEGNER (Philippe)
LA CAUTION PERSONNELLE, Moyens de défense et de...
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CALMELS (Didier), CHARVÉRIAT (Anne) et MEILLE (Bernard)
LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE, Guide pratique
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
ADMINISTRATION LÉGALE ET TUTELLE DES MINEURS, t...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]
RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BARBAUD (Roger)
DICTIONNAIRE DES DÉLAIS DE PROCÉDURE, DE PRESCR...
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[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
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[Thèse non publiée], NICOLAS (Emeric)
LE PRINCIPE D’ASSIMILATION DES INVESTISSEURS AU...
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[Thèse non publiée], HUET (Jérôme)
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GAILLARD (Emmanuel)
LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[RRJ]
REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE – DROIT PROSPEC...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Collectif] – AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/46198-1.jpg?v=1766943439&width=533)
![[Collectif] – PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ ET GOUVERNANCE FUTURE, sous la direction de Ali Sedjari](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/46163-1.jpg?v=1766943410&width=533)
![[Collectif] – LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45783-1.jpg?v=1766943292&width=533)
![[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] – RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45734-1.jpg?v=1766943225&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45684-1.jpg?v=1766943159&width=533)
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
![[Thèse non publiée], NICOLAS (Emeric) – LE PRINCIPE D’ASSIMILATION DES INVESTISSEURS AUX CONSOMMATEURS SUR LES MARCHÉS FINANCIERS. Contribution à une théorie de l’assimilation juridique](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45655-1.jpg?v=1766943126&width=533)
![[Thèse non publiée], HUET (Jérôme) – RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur F](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/45651-1.jpg?v=1766943118&width=533)
![[RRJ] – REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE – DROIT PROSPECTIF, n° VI-11 à XXII-70 (année 1981 à 1997) avec les TABLES DE LA REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE – DROIT PROSPECTIF 1976-1994](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3827-1.jpg?v=1766943077&width=533)
