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ROZIÈRE (Eugène de)
RECUEIL DES FORMULES USITÉES DANS L’EMPIRE DES ...
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[CAPITANT (Henri)]
HOMMAGE À LA MÉMOIRE DU PROFESSEUR HENRI CAPITA...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, 4ème éd. ; t...
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MEYER (Jonas Daniel)
ESPRIT, ORIGINE ET PROGRÈS DES INSTITUTIONS JUD...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
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[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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BOITARD (Joseph-Édouard)
LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE publiées par Gustave...
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SCARFANTONI, (Gian Jacopo)
ANIMADVERSIONES AD LUCUBRATIONES CANONICALES FR...
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CAMARELLI (Francisco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
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DUCK (Arthurus)
DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
BRUNEAU (Antoine)
NOUVEAU TRAITÉ DES CRIÉES Contenant les Procédu...
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[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
GAURET (I.)
LE VRAY STYLE POUR PROCEDER AU CHASTELET DE PAR...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)
LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LE MAISTRE (Gilles)
DÉCISIONS NOTABLES
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
MAYNARD (Gerard de)
NOTABLES ET SINGULIERES QUESTIONS DU DROICT ESC...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
LAMARTINE
LE PASSÉ, LE PRÉSENT ET L’AVENIR DE LA RÉPUBLIQUE
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BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
CONDORCET (Jean-Antoine)
EXPOSITION DES MOTIFS D’APRÈS LESQUELS L’ASSEMB...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
GUGGENHEIM (Paul)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC avec menti...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LEZANA (Io. Baptistam de)
CONSULTA VARIA THEOLOGICA, IURIDICA, ET REGULARIA
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GIBALIN (Joseph)
DE SIMONIA UNIVERSA TRACTATIO THEOLOGICA ET CAN...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
[Code Napoléon]
BULLETIN DES LOIS n° 154 bis du 3 sept. 1807
Prix habituel 304,90 €Prix habituel
![[CAPITANT (Henri)] – HOMMAGE À LA MÉMOIRE DU PROFESSEUR HENRI CAPITANT, SÉANCE SOLENNELLE TENUE À LA FACULTÉ DE DROIT DE L’UNIVERSITÉ IMPÉRIALE DE TOKIO LE 21 DÉCEMBRE 1937, Bibl. de droit comparé I, exemplaire en français et japonais](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/7105-1_e0217e50-5915-4833-b3e2-0fd7bab84ad9.jpg?v=1766914587&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - AVANT-PROJET DE CODE CIVIL, Présenté à Monsieur le Garde des Sceaux Ministre de la Justice par la Commission de Réforme du Code civil : Première partie, Livre préliminaire, Livre premier](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/51840-1.jpg?v=1766950325&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![GAURET (I.) – LE VRAY STYLE POUR PROCEDER AU CHASTELET DE PARIS, tant en matières civiles que Criminelles. Divisé en 2 livres [1re éd.]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33039-1.jpg?v=1766932140&width=533)
