Résultats de la recherche
-
Décret de la Convention nationale, du 13e jour ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX SOLDATS TENANT GARNISON SUR LE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BAILLEUL (Jean-Charles)
OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 5ème éd., co...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BURDEAU (Georges)
L’ÉTAT, coll. Politique
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HUBERT (René)
LE PRINCIPE D’AUTORITÉ DANS L’ORGANISATION DÉMO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au p...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
LEÇONS DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL faites à la Facu...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DÉNOYEZ (Joseph Léopold)
LE DÉFENDEUR À LA PÉTITION D’HÉRÉDITÉ PRIVÉ EN ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PAILLET (Michel)
LA FAUTE DU SERVICE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRAT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...
Prix habituel 115,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 3ème éd., co...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoir...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
SOUVERAINETÉ ET LIBERTÉ Leçons faites à l’Univ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au palais des Tuileries, le 25 Mai [1]838 (Promulguée le 6 Juin 1838), Bulletin 574, n° 600](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3876-1.jpg?v=1766945328&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 2e éd., coll. petits précis Dalloz](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56978-1_2634f015-a8a2-48ce-815f-76789bc4cd0e.jpg?v=1772795948&width=533)
